NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 15

Le mercredi 29 avril 2009

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 15 h 52, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Steven Blaney, Ray Boughen, Cheryl Gallant, Jack Harris, Laurie Hawn, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace l'hon. Anita Neville et Martha Hall Findlay remplace l'hon. Denis Coderre.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste.

Témoins : Université de Montréal : Suzanne Lalonde, professeure, Faculté de droit. À titre personnel : col (à la retraite) Pierre Leblanc, Secteur du Nord des Forces Canadiennes. Ministère de la Défense nationale : Vam D. McFadden, commandant, Commandement Canada. Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Alan H. Kessel, jurisconsulte; John Hannaford, jurisconsulte adjoint et directeur général, Direction générale des affaires juridiques; Paul Gibbard, directeur, Direction des affaires autochtones et circumpolaires.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité reprend son étude sur la souveraineté dans l'Arctique.

Le col (à la retraite) Pierre Leblanc et Suzanne Lalonde font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 43, la séance est suspendue.

À 16 h 50, la séance reprend.

Le Vam D. McFadden et Alan H. Kessel font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité siège le 12 mai 2009 afin de rencontrer une délégation parlementaire du Pakistan.

À 17 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Paul Cardegna

2010/01/18 14 h 26