NDDN Réunion de comité

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 35, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Casson, le président.

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mercredi, 11 février 2009 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le Comité permanent de la défense nationale entreprenne une étude des services de santé dispensés au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans les cas de trouble de stress post-traumatique, et que ce sujet soit le premier article à l’ordre du jour du Comité durant la présente session;

2. Que les témoignages et la documentation reçus par le Comité permanent de la défense nationale durant la deuxième session de la 39^e législature dans le cadre de son étude des services de santé dispensés au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans les cas de trouble de stress post-traumatique, soient pris en considération par le Comité au cours de la présente session et que tous les témoignages à huis clos entendus dans le cadre de cette étude pendant la deuxième session de la 39^e législature soient réputés des témoignages à huis clos rendus durant la deuxième session de la 40^e législature;

3. Que la vérificatrice générale soit invitée à comparaître devant le Comité permanent de la défense nationale afin de discuter du processus d’acquisition du matériel militaire au ministère de la Défense nationale;

4. Que le ministère de la Défense nationale soit invité à donner une séance d’information au sujet du programme de sécurité pour les Jeux olympiques d’hiver de 2010 à Vancouver;

5. Que, avant que le Comité entreprenne une étude sur la souveraineté dans l’Arctique, le ministère de la Défense nationale soit invité à donner une séance d’information au sujet des effets que les changements climatiques ont eus sur le mandat du Ministère dans l’Arctique canadien.

Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale soit modifié par adjonction, après les mots « dans l’Arctique canadien. », de ce qui suit :

« 6. Que le Comité entreprenne une étude sur la souveraineté dans l’Arctique canadien et qu’il se rende dans cette région dans le cadre de cette étude;

7. Que le ministère de la Défense nationale soit invité à donner régulièrement des séances d’information au Comité permanent au sujet de l’évolution de la situation dans le cadre de l’engagement du Canada en Afghanistan ».

Il est convenu, — Que le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale soit adopté tel que modifié.

Il est convenu, — Que, dans le cadre de son étude des services de santé dispensés au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans les cas de trouble de stress post-traumatique, les personnes suivantes comparaissent devant le Comité permanent de la défense nationale (NDDN) le mercredi 25 février 2009 :

— Un représentant du Bureau de l’ombudsman du ministère de la Défense nationale (MDN) et des Forces canadiennes (FC);

— Le brigadier-général Hilary Jaeger, commandant, Groupe des Services de santé des Forces canadiennes et médecin-chef .

À 16 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.