SBLI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 9

Le mardi 8 décembre 2009

Le Sous-comité des budgets de comité du Comité de Liaison se réunit aujourd’hui à huis clos à 13 h 5, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Dean Allison, président.

Membres du Sous-comité présents : Dean Allison, James Bezan, l'hon. Hedy Fry, Larry Miller, l'hon. Shawn Murphy, Joe Preston, Lee Richardson et Merv Tweed.

Autres députés présents : L'hon. Maxime Bernier et David Tilson.

Aussi présents : Comité permanent de la défense nationale : Paul Cardegna, greffier du Comité . Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration : Andrew Bartholomew Chaplin, greffier du Comité . Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités : Bonnie Charron, greffière du comité . Bibliothèque du Parlement : James Robertson, directeur principal (intérimaire).

Conformément à l'article 107(1) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude de soumissions budgétaires.

Le greffier présente un exposé sur la situation financière de l'enveloppe globale pour les activités des comités.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 128 516 $ soit alloué au Comité permanent de la défense nationale pour se rendre à Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest); Base des forces aériennes d’Elmendorf, Anchorage (Alaska, É-U) et Winnipeg (Manitoba) au mois de février/mars 2010, relativement à son étude sur la souveraineté dans l’arctique.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 23 622 $ soit alloué au Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités pour se rendre à La Pocatière (Québec) au mois de janvier/février 2010, relativement à son étude du train à grande vitesse au Canada.

Il est convenu, — Qu’un budget de déplacement de 134 886 $ soit alloué au Comité permanent de la citoyenneté et de l’immigration pour se rendre à Nairobi (Kenya); New Delhi et Chandigarh (Inde); Hong Kong (Chine) et Taipei (Taïwan), au mois de janvier/février 2010, relativement à son étude des délais de traitement des demandes d’immigration.

À 13 h 29, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Robert Benoit

2009/12/08 16 h 53