SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 24

Le mardi 9 juin 2009

Le Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à 12 h 57 (vidéoconférence), dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Scott Reid, le président.

Membres du Sous-comité présents : L'hon. Irwin Cotler, Russ Hiebert, Wayne Marston, Scott Reid, David Sweet et Ève-Mary Thaï Thi Lac.

Membres substituts présents : Louis Plamondon remplace Ève-Mary Thaï Thi Lac et Michelle Simson remplace Mario Silva.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Robert Dufresne, analyste ; Melissa Radford, analyste.

Témoins : Abdorrahman Boroumand Foundation : Roya Boroumand, directrice générale.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Sous-comité le mardi 3 mars 2009, le Sous-comité reprend son étude des droits de la personne en Iran.

Roya Boroumand (en vidéoconference de Washington) fait une déclaration et répond aux questions.

À 13 h 50, la séance est suspendue.

À 13 h 50, la séance reprend à huis clos.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

Il est convenu, — Que le Sous-comité entende des témoins additionnels le jeudi 11 juin 2009, dans le contexte de son étude des droits de la personne en Iran.

À 13 h 59, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Roger Préfontaine

2009/10/15 11 h 33