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SFSA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 12

Le lundi 8 juin 2009

Le Sous-comité sur la salubrité des aliments du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 16 h 4 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de André Bellavance, vice-président.

Membres du Sous-comité présents : Malcolm Allen, David Anderson, André Bellavance, l'hon. Carolyn Bennett, l'hon. Wayne Easter, Larry Miller et Bev Shipley.

Membres substituts présents : Raymonde Folco remplace l'hon. Wayne Easter.

Autres députés présents : Randy Hoback et Brian Storseth.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste ; Sonya Norris, analyste.

Témoins : Coalition canadienne de la filière alimentaire pour la salubrité alimentaire : Albert Chambers, directeur général. Coalition canadienne de la santé : Brewster Kneen, représentant. Fédération canadienne de l'agriculture : Bette Jean Crews, présidente, Fédération d'agriculture de l'Ontario. Agence canadienne d'inspection des aliments : Stephen Baker, vice-président, Finances; Paul Mayers, vice-président associé, Programmes; Cameron Prince, vice-président, Opérations; Carole Swan, présidente; Brian Evans, premier vice-président. Alliance canadienne du camionnage : John Gyoroky, gestionnaire général des docks, Membre, Alliance canadienne du camionnage; Ron Lennox, vice-président, Commerce et sécurité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, à l'ordre du jeudi 12 février 2009 du Comité permanent de l'agriculture et de l'agro-alimentaire et à la motion adoptée par le Sous-comité le mardi 31 mars 2009, le Sous-comité reprend son étude de la salubrité des aliments.

Albert Chambers et Brewster Kneen font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 57, Larry Miller assume la présidence.

À 17 h 27, la séance est suspendue.

À 17 h 35, la séance reprend.

Bette Jean Crews et Ron Lennox font des déclarations et, avec John Gyoroky, répondent aux questions.

À 18 h 37, la séance est suspendue.

À 19 h 6, la séance reprend.

Carole Swan et Brian Evans font des déclarations et, avec Cameron Prince, Paul Mayers et Stephen Baker, répondent aux questions.

Carolyn Bennett propose, — Que le Comité continue à poser des questions aux témoins.

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 4; CONTRE : 2.

À 21 h 11, la séance est suspendue.

À 21 h 15, la séance reprend à huis clos.

Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Sous-comité.

À 21 h 31, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2009/09/30 16 h 2