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SFSA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 13

Le mercredi 10 juin 2009

Le Sous-comité sur la salubrité des aliments du Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à 16 h 2 (séance télévisée), dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Larry Miller, président.

Membres du Sous-comité présents : Malcolm Allen, David Anderson, André Bellavance, l'hon. Carolyn Bennett, l'hon. Wayne Easter, Larry Miller et Bev Shipley.

Membres substituts présents : James Bezan remplace David Anderson et Kirsty Duncan remplace l'hon. Carolyn Bennett.

Autres députés présents : Brian Storseth.

Aussi présents : Chambre des communes : Jean-François Lafleur, greffier de comité . Bibliothèque du Parlement : Frédéric Forge, analyste ; Sonya Norris, analyste.

Témoins : À titre personnel : Kumanan Wilson, professeur agrégé, Université Ottawa, chaire de recherche du Canada en politique en matière de santé publique. Université d'Ottawa : Amir Attaran, professeur, Institut de la santé de la population. Option consommateurs : Anu Bose, responsable, Bureau d'Ottawa; François Décary-Gilardeau, analyste, Agro-alimentation. Toxin Alert inc. : Mike Espy, président; William T. (Bill) Bodenhamer, président et directeur général; Edward Petroff, vice-président et directeur général.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, à l'ordre du jeudi 12 février 2009 du Comité permanent de l'agriculture et de l'agro-alimentaire et à la motion adoptée par le Sous-comité le mardi 31 mars 2009, le Sous-comité reprend son étude de la salubrité des aliments.

Kumanan Wilson, Amir Attaran, Anu Bose, François Décary-Gilardeau et Mike Espy font des déclarations et, avec Bill Bodenhamer et Edward Petroff, répondent aux questions.

À 17 h 32, la séance est suspendue.

À 18 h 43, la séance reprend à huis clos.

Le Sous-comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

À 19 h 31, la séance est suspendue.

À 19 h 36, la séance reprend.

À 21 h 38, la séance est suspendue.

À 21 h 44, la séance reprend.

À 23 h 6, la séance est suspendue.

À 23 h 12, la séance reprend.

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

Il est convenu, — Que le président présente le rapport au Comité permanent.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le Sous-comité annexe à son rapport les opinions dissidentes ou complémentaires à condition qu’elles ne dépassent pas le contenu du rapport lui-même et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles, au greffier du Sous-comité, au plus tard à le 11 juin 2009.

À 23 h 37, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Sous-comité,

Andrew Bartholomew Chaplin

2009/09/30 16 h 3