SMND Réunion de comité

Le Sous-comité sur les maladies neurologiques du Comité permanent de la Santé se réunit aujourd’hui à 17 h 42, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

Sur motion de Patrick Brown, il est convenu, — Que Joy Smith soit élue présidente du Sous-comité.

Le greffier préside à l'élection du vice-président.

Sur motion de Patrick Brown, il est convenu, — Que Kirsty Duncan soit élue vice-présidente du Sous-comité.

Joy Smith assume la présidence.

Il est convenu, — Que le Sous-comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Il est convenu, — Que la présidente soit autorisée à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins deux (2) membres sont présents, dont un membre de l'opposition.

Il est convenu, — Que seulement le greffier du Sous-comité soit autorisé à distribuer aux membres du Sous-comité des documents et que tous les documents qui seront distribués aux membres du Sous-comité soient dans les deux langues officielles, et que le greffier informe tous les témoins invités à comparaître devant le Sous-comité de cette exigence.

Il est convenu, — Que l'on accorde dix (10) minutes aux témoins représentant une organisation pour faire une déclaration préliminaire; que durant l'interrogatoire des témoins, la première série de questions dure sept (7) minutes, et qu'au cours de la deuxième série de questions et des séries subséquentes chaque personne qui interroge dispose de cinq (5) minutes pour poser des questions; que l'ordre des questions durant la première série soit la suivante : Parti libéral (PL), Bloc Québécois (Bloc), NPD, Parti conservateur (CPC). Durant les séries d'interrogatoires subséquentes l'ordre sera de la manière suivante : PL, CPC, Bloc, CPC, PL, NPD, CPC, CPC suivant le temps dont nous disposerons.

Que lors de la comparution d'un ministre, la présidente accorde d'abord quinze (15) minutes aux députés de l'Opposition officielle; et par la suite dix (10) minutes au Bloc Québécois, dix (10) minutes au Nouveau Parti démocratique et dix (10) minutes au Parti conservateur lors de la première ronde de questions; et que les questions subséquentes soient limités à cinq (5) minutes par parti, suivant un ordre d'alternance entre les députés de l'opposition et ceux du gouvernement, à la discrétion de la présidence.

Il est convenu, — Que, chaque membre du Sous-comité présent soit autorisé à être accompagné d'un membre du personnel aux séances à huis clos; et que chaque parti soit autorisé à avoir un membre du personnel du parti présent aux réunions à huis clos.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Sous-comité.

Il est convenu, — Qu'un préavis de 48 heures soit donné avant que le Sous-comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Sous-comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Sous-comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles; et qu'un avis donné le vendredi après 15 h 30 soit considéré comme ayant été donné le lundi qui suit.

Il est convenu, — Que la proposition de Kirsty Duncan pour le Sous-comité sur les maladies neurologiques soit transmise aux membres une fois qu’elle est disponible dans les deux langues officielles.

Il est convenu, — Que le Sous-comité se rencontre de nouveau le mercredi 28 octobre 2009 à 17 h 30.

À 18 h 2, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.