FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 30

Le mardi 2 novembre 2010

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 58, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Rodney Weston, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, Raynald Blais, Ron Cannan, Rodger Cuzner, Fin Donnelly, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Joyce Murray, Devinder Shory, John Weston et Rodney Weston.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 28 avril 2010, le Comité reprend son étude du secteur de la pêche au crabe des neiges au Canada atlantique et au Québec.

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

À 10h28, le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

1. Que le Comité exécute le plan de travail ci-dessous tout en tenant compte de la possibilité que certaines modifications soient nécessaires au calendrier.

2. Que le Comité tienne une séance de deux heures en lien avec le projet minier Fish Lake/Taseko en convoquant des représentants de la Première Nation Esketemc et de la Première Nation Xeni Gwet’in ainsi que les fonctionnaires pertinents du Ministère des Pêches et des Océans; que cette séance soit tenue le jeudi 4 novembre 2010.

3. Que la première heure de la réunion du 25 novembre 2010 soit consacrée à l’étude du décret approuvant la nomination de David Bevan au poste de sous-ministre délégué au ministère des Pêches et des Océans; que la deuxième heure de cette réunion soit dédiée à la comparution de la ministre des Pêches et des Océans, de David Bevan et d’autres fonctionnaires pertinents relativement aux enjeux actuels touchant le secteur des pêches et des océans.

Il est convenu, — Que le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

À 10 h 51, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Travis Ladouceur

2010/11/12 11 h 43