HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 29

Le mardi 5 octobre 2010

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 3, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Luc Malo, Cathy McLeod, Joy Smith et Tim Uppal.

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace l'hon. Ujjal Dosanjh et Joyce Murray remplace Ruby Dhalla.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marie Chia, analyste ; Karin Phillips, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le jeudi 7 octobre 2010, la séance du Comité soit consacrée à l’examen du rapport provisoire faisant suite à l’étude sur la suppression de l'installation de fabrication de vaccins contre le VIH dans le cadre de l'Initiative canadienne de vaccin contre le VIH, et à l’examen de la lettre qu’il est proposé d’envoyer à la ministre de la Santé concernant les maladies rares.

Il est convenu, — Que le mardi 19 octobre 2010, le Comité entende des témoins dans le cadre de l'étude de l’impact des micro-ondes sur la santé humaine.

Il est convenu, — Que le jeudi 21 octobre et le mardi 16 novembre 2010, les réunions du Comité soient consacrées à l’étude des dons de cellules souches au Canada.

Il est convenu, — Que le mardi 26 octobre 2010, le Comité consacre sa réunion à l’étude de la mise en œuvre des recommandations du rapport Weatherill concernant l’éclosion de listériose en 2008.

Il est convenu, — Que le jeudi 28 octobre 2010, la réunion du Comité soit consacrée à l'examen administratif de l’Agence canadienne de contrôle de la procréation assistée.

Il est convenu, — Que le mardi 2 novembre et le jeudi 4 novembre 2010, les réunions du Comité soient consacrées à l’examen du rapport provisoire faisant suite à l’étude de l’impact des micro-ondes sur la santé humaine.

Il est convenu, — Que le jeudi 18 novembre, le mardi 23 novembre et le jeudi 2 décembre 2010, le Comité consacre ses réunions à l’étude sur la prévention des blessures au Canada.

Il est convenu, — Que le jeudi 25 novembre 2010, la réunion du Comité soit consacrée à l’examen de la nouvelle réglementation élaborée par Santé Canada concernant les étiquettes de mise en garde sur les emballages de produits du tabac.

Il est convenu, — Que le mardi 30 novembre 2010, la réunion du Comité soit consacrée à l’examen du rapport provisoire sur les dons de cellules souches au Canada.

Il est convenu, — Que le mardi 7 décembre, le jeudi 9 décembre, le mardi 14 décembre et le jeudi 16 décembre 2010, le Comité consacre ses réunions à l'étude de vivre en santé.

Il est convenu, — Que si le projet de loi C-36, Loi concernant la sécurité des produits de consommation est adopté par la Chambre en deuxième lecture et renvoyé au Comité, qu'il soit étudié en priorité.

À 11 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Christine Holke David

2010/10/06 14 h 45