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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 26

Le jeudi 7 octobre 2010

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 48, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Steven Blaney, président.

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Steven Blaney, Royal Galipeau, Bernard Généreux, Yvon Godin, Monique Guay, Guy Lauzon, Brian Murphy, Richard Nadeau, Tilly O'Neill-Gordon, Greg Rickford et Lise Zarac.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste ; Nicolas Auclair, analyste . Chambre des communes : Miriam Burke, greffière à la procédure.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Le président présente le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 5 octobre 2010 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire la recommandation suivante :

Que la réunion du 7 octobre 2010 soit dédiée à la prise en considération d'une ébauche de rapport dans le cadre de son étude de l'immigration comme outil de développement des communautés de langue officielle en situation minoritaire.

Il est convenu, — Que le quatrième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure soit adopté.

À 8 h 50, la séance est suspendue.

À 8 h 51, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 11 mars 2010, le Comité reprend l'étude de l'immigration comme outil de développement des communautés de langue officielle en situation minoritaire.

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

À 10 h 44, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche

2010/10/08 9 h 32