LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 51

Le mardi 8 mars 2011

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 46, dans la pièce C-120 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Mauril Bélanger, vice-président.

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Sylvie Boucher, Royal Galipeau, Bernard Généreux, Yvon Godin, Jacques Gourde, Monique Guay, Guy Lauzon, Brian Murphy, Richard Nadeau et Lise Zarac.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nicolas Auclair, analyste.

Témoins : Service Canada : Liseanne Forand, chef de l'exploitation, sous-ministre déléguée principale du ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences; Dominique La Salle, directeur général et cochampion des langues officielles, Politiques sur les aînés et les pensions; Charles Nixon, sous-ministre adjoint, Direction générale de service aux citoyens; Gina Rallis, sous-ministre adjointe pour le ministère des Ressources humaines et du Développement des conpétences, Direction générale des services des ressources humaines.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 17 février 2011, le Comité entreprend l'étude de la vérification de la prestation des services bilingues au public à Service Canada du Commissaire aux langues officielles.

Liseanne Forand fait une déclaration et, avec Charles Nixon, Dominique La Salle et Gina Rallis, répond aux questions.

À 10 h 37, la séance est suspendue.

À 10 h 38, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 10 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche

2011-03-14 16 h 20