LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 54

Le jeudi 24 mars 2011

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 46 (séance téléconférence télévisée), dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Mauril Bélanger, vice-président.

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Sylvie Boucher, Royal Galipeau, Bernard Généreux, Yvon Godin, Jacques Gourde, Monique Guay, Guy Lauzon, Brian Murphy, Richard Nadeau et Lise Zarac.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste ; Nicolas Auclair, analyste . Chambre des communes : Marie-France Renaud, greffière à la procédure.

Témoins : Ministère de l'Industrie : Richard Dicerni, sous-ministre; Mitch Davies, sous-ministre adjoint délégué et champion des langues officielles, Secteur science et innovation; Bill James, directeur général, Direction générale des ressources humaines. Service Canada : Liseanne Forand, chef de l'exploitation, sous-ministre déléguée principale du ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences; Charles Nixon, sous-ministre adjoint, Direction générale de service aux citoyens; Gina Rallis, sous-ministre adjointe pour le ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences, Direction générale des services des ressources humaines; Dominique La Salle, directeur général et cochampion des langues officielles, Politiques sur les aînés et les pensions.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Rapport annuel 2009-2010 (volume II) du Commissaire aux langues officielles renvoyé au Comité le mardi 2 novembre 2010.

Richard Dicerni fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 9 h 47, la séance est suspendue.

À 9 h 49, la séance reprend.

Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 17 février 2011, le Comité reprend l'étude de la vérification de la prestation des services bilingues au public à Service Canada du Commissaire aux langues officielles.

Liseanne Forand, par téléconférence de Malaga, Espagne, fait une déclaration et, avec Gina Rallis, répond aux questions.

À 10 h 25, Yvon Godin assume la présidence.

À 10 h 32, l'hon. Mauril Bélanger assume la présidence.

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Greffière de comité,

Christine Holke David

2011-03-30 11 h 22