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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 25

Le jeudi 7 octobre 2010

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 6, dans la pièce C-120 du 1 Wellington, sous la présidence de Leon Benoit, président.

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, Scott Andrews, Leon Benoit, Paule Brunelle, l'hon. Denis Coderre, Nathan Cullen, Cheryl Gallant, Richard M. Harris, Roger Pomerleau, Devinder Shory et Alan Tonks.

Membres substituts présents : Andrew Kania remplace Alan Tonks.

Aussi présents : Chambre des communes : Carmen DePape, greffière à la procédure . Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste ; Mohamed Zakzouk, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne une étude sur la sécurité énergétique au Canada et se penche notamment sur : (a) le rôle que pourrait jouer le gouvernement fédéral dans la mise en valeur des ressources pétrolières et gazières non conventionnelles, notamment le forage en eau profonde, l’exploration du gaz de schiste et l’exploitation des sables bitumineux; (b) les impacts économiques régionaux de l’exploitation pétrolière et gazière; et (c) le rôle de l’Office national de l’énergie dans la mise en valeur et l’exportation de ressources non conventionnelles; et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre des communes.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le mardi 19 octobre 2010, afin de poursuivre l’examen d’un projet de rapport sur l’état du réacteur national de recherche universel et l’approvisionnement en isotopes médicaux.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le jeudi 21 octobre 2010, afin de poursuivre l’examen d’un projet de rapport sur l’état du réacteur national de recherche universel et l’approvisionnement en isotopes médicaux.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le mardi 26 octobre 2010, pour une heure, afin de poursuivre l’examen d’un projet de rapport sur l’état du réacteur national de recherche universel et l’approvisionnement en isotopes médicaux; et pour une heure, afin d'établir le programme pour son étude sur la sécurité énergétique au Canada.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le jeudi 28 octobre 2010, afin de poursuivre l’examen d’un projet de rapport sur l’état du réacteur national de recherche universel et l’approvisionnement en isotopes médicaux.

Il est convenu, — Que les membres présentent au greffier du Comité leurs listes de témoins par ordre de priorité pour l’étude sur la sécurité énergétique au Canada, au plus tard à 17 heures, le vendredi 22 octobre 2010.

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse le mardi 2 novembre 2010, afin de poursuivre son étude sur l’état d'une intervention d'urgence aux activités d'exploration pétrolière et gazière en mer.

Il est convenu, — Que des représentants de l’Office national de l’énergie, de l’Office Canada-Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers et de l’Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers soient invités à témoigner devant le Comité le mardi 2 novembre 2010, dans le cadre de son étude sur l’état d'une intervention d'urgence aux activités d'exploration pétrolière et gazière en mer.

Il est convenu, — Que le Comité, dans le cadre de son étude sur la sécurité énergétique au Canada, élabore des plans de voyage pour novembre 2010 et que le greffier du Comité établisse de concert avec le président une proposition budgétaire pour les projets de voyage en question en vue de soumettre la proposition à l'approbation du Comité le mardi 19 octobre 2010.

Il est convenu, — Qu’une réunion par mois soit réservée aux questions urgentes pouvant se présenter et être d'intérêt aux membres du Comité.

À 12 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Andrew Lauzon

2010/10/15 11 h 26