AGRI Réunion de comité

Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit à huis clos aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 268 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Larry Miller, président.

Le président présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :

1. Que les analystes de la Bibliothèque du Parlement préparent un résumé de la documentation et des témoignages reçus par le Comité durant la troisième session de la 40^e législature, dans le cadre de l’étude sur l’industrie de la biotechnologie et que ce résumé soit distribué aux membres du Comité.

2. Que le Comité entreprenne une étude sur le nouveau cadre stratégique pour l'agriculture « Cultivons l'avenir 2 », laquelle comprendrait un volet sur l’industrie de la biotechnologie.

Il est convenu, — Que le rapport du Sous-comité soit adopté.

Il est convenu, — Que le Comité déclare la séance publique.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend en public.

Brian Storseth propose, — Que la motion de régie interne adoptée par le Comité le 21 juin 2011 concernant le remboursement de témoins, soit révoquée et remplacée par la motion suivante : « Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d’un (1) représentant par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président ».

Il s'élève un débat.

Il est convenu, — Que la motion soit renvoyée au Sous-comité du programme et de la procédure.

À 17 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.