HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 5

Le mercredi 28 septembre 2011

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 30, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : Kelly Block, Patrick Brown, Colin Carrie, Libby Davies, l'hon. Hedy Fry, Parm Gill, Dany Morin, Djaouida Sellah, Joy Smith, Mark Strahl et John Williamson.

Membres substituts présents : Rosane Doré Lefebvre remplace Anne Minh-Thu Quach.

Aussi présents : Chambre des communes : David-Andrés Novoa, greffier à la procédure . Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste.

Témoins : Ministère de la Santé : Cheryl Grant, directrice générale, Direction générale de la politique stratégique; Abby Hoffman, sous-ministre adjointe, par intérim, Direction générale de la politique stratégique; Michelle Kovacevic, sous-ministre adjointe déléguée, par intérim, Direction générale de la politique stratégique.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

La présidente présente le premier rapport du Sous-comité du programme et de la procédure.

Le rapport du Sous-comité, tel que modifié, a été adopté et se lit comme suit :

Votre Sous-comité s’est réuni le lundi 26 septembre 2011 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le mercredi 28 septembre 2011, le Comité invite des hauts fonctionnaires de Santé Canada afin de lui donner un exposé sur les opérations et le mandat du ministère;

2. Que le lundi 3 octobre 2011, le Comité invite des hauts fonctionnaires de l’Agence de la santé publique du Canada et des Instituts de recherche en santé du Canada afin de lui donner un exposé sur leurs opérations et mandats respectifs.

À 16 h 2, la séance est suspendue.

À 16 h 6, la séance reprend.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité tient une séance d'information sur les opérations et le mandat du ministère de la Santé.

Abby Hoffman et Michelle Kovacevic font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 17, la séance est suspendue.

À 16 h 18, la séance reprend.

À 17 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Mariane Beaudin

2011/09/30 15 h 54