LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le mardi 4 octobre 2011

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 45, dans la pièce C-110 du 1, rue Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

Membres du Comité présents : Robert Aubin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Michael D. Chong, Royal Galipeau, Yvon Godin, Jacques Gourde, Dan Harris, Guy Lauzon, Costas Menegakis, Élaine Michaud, Bernard Trottier et John Weston.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste . Chambre des communes : David-Andrés Novoa, greffier à la procédure.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Jacques Gourde propose, — Que le Comité déclare la séance à huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Royal Galipeau, Jacques Gourde, Guy Lauzon, Costas Menegakis, Bernard Trottier, John Weston — 6; CONTRE : Robert Aubin, Mauril Bélanger, Yvon Godin, Élaine Michaud — 4.

À 8 h 47, la séance est suspendue.

À 8 h 51, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que le Comité accepte la demande à comparaître de M. Yvan LeBel, président du Conseil des écoles fransaskoises, et que cette séance ait lieu au début du mois de décembre.

Il est convenu, — Que le Comité divulgue d’ici le 11 octobre 2011 à midi la totalité des sommes dépensées par le Comité pour l’étude incomplète qu’il a menée sur le Développement de la dualité linguistique dans le Nord canadien, ainsi que le nombre d’heures que le Comité a consacrées à cette étude lors de la 3e session de la 40e législature.

Il est convenu, — Que le Comité divulgue d’ici le 11 octobre 2011 à midi le nombre d’heures que le Comité a consacrées à l’étude incomplète du Rapport annuel 2009 2010 (volume II) du Commissaire aux langues officielles lors de la 3e session de la 40e législature.

À 9 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Simon Larouche

2011/10/05 14 h 51