Passer au contenu

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le mardi 25 octobre 2011
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 8 h 45 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Robert Aubin, l'hon. Mauril Bélanger, l'hon. Michael D. Chong, Royal Galipeau, Yvon Godin, Jacques Gourde, Dan Harris, Guy Lauzon, Costas Menegakis, Élaine Michaud et John Weston.

 

Membres substituts présents : Bryan Hayes remplace Bernard Trottier et Phil McColeman remplace Bernard Trottier.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste; Marie-Ève Hudon, analyste.

 

Témoins : Commissariat aux langues officielles : Graham Fraser, Commissaire; Lise Cloutier, commissaire adjointe, Direction générale des services intégrés; Ghislaine Charlebois, commissaire adjointe, Direction générale de l'assurance de la conformité; Sylvain Giguère, commissaire adjoint, Direction générale des politiques et des communications; Johane Tremblay, avocate générale, Direction des affaires juridiques.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Rapport annuel 2010-2011 du commissaire aux langues officielles renvoyé au Comité le mardi 18 octobre 2011.
 

Graham Fraser fait une déclaration et, avec Ghislaine Charlebois et Lise Cloutier, répond aux questions.

 

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Simon Larouche

 
 
2011/10/25 13 h 22