NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 56

Le mardi 20 novembre 2012

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 32, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de James Bezan, président.

Membres du Comité présents : Chris Alexander, James Bezan, Corneliu Chisu, Cheryl Gallant, Jack Harris, Matthew Kellway, l'hon. John McKay, Christine Moore, Rick Norlock, Ted Opitz et Mark Strahl.

Membres substituts présents : Djaouida Sellah remplace Tarik Brahmi.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste ; Melissa Radford, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude du maintien en disponibilité opérationnelle des Forces armées canadiennes.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : « La disponibilité opérationnelle des Forces ».

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente ce rapport à la Chambre dès que possible.

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes, à condition qu'elles ne dépassent pas 10 pages et qu'elles soient remises au greffier du Comité, au plus tard le vendredi 30 novembre 2012.

Il est convenu, — Que le greffier du Comité émette, en accord avec le président, un communiqué de presse suite à la présentation du rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Leif-Erik Aune

2012/12/10 16 h 20