NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 86

Le mercredi 12 juin 2013

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 56, dans la pièce 362 de l'Édifice de l'Est, sous la présidence de James Bezan, président.

Membres du Comité présents : Chris Alexander, James Bezan, Corneliu Chisu, Cheryl Gallant, Jack Harris, Jean-François Larose, l'hon. John McKay, Christine Moore, Rick Norlock, Ted Opitz et Mark Strahl.

Membres substituts présents : Robert Chisholm remplace Tarik Brahmi.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste.

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Lgén Stuart Beare, commandant, Commandement des opérations interarmées du Canada; Cam Peter Ellis, commandant-adjoint expéditionnaire, Commandement des opérations interarmées du Canada; Mgén Jim Ferron, commandant, Contribution du Canada à la mission de formation en Afghanistan.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité retire la convocation de M. Richard Fadden, sous-ministre de la Défense nationale, conformément à l'article 111(1) du Règlement, et qu’il invite M. Fadden à comparaître devant lui à l’automne de 2013, conformément au paragraphe 108(1) du Règlement.

Il est convenu, — Que, relativement à la motion adoptée le 27 mai 2013 et à l'étude du Comité sur les soins offerts aux membres des Forces canadiennes malades ou blessés, et concernant le Régime de pension de la Force de réserve, le major général David Millar, chef du personnel militaire, soit invité à comparaître devant le Comité le mercredi 19 juin 2013, de 15 h 30 à 17 h 30.

À 16 h 34, la séance est suspendue.

À 16 h 38, la séance reprend en public avec enregistrement vidéo.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité tient une séance d’information sur la mission en Afghanistan.

Lgén Stuart Beare fait une déclaration et, avec Mgén Jim Ferron, répond aux questions.

À 17 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Leif-Erik Aune

2013/09/23 12 h 5