OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 87

Le jeudi 9 mai 2013

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 5, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Promenade, sous la présidence de Peter Braid, vice-président.

Membres du Comité présents : Dan Albas, Denis Blanchette, Kelly Block, Peter Braid, l'hon. Ron Cannan, Linda Duncan, Jacques Gourde, Mathieu Ravignat et Bernard Trottier.

Membres substituts présents : Paul Calandra remplace Jay Aspin, Joyce Murray remplace l'hon. John McCallum et Kennedy Stewart remplace Pat Martin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Raphaelle Deraspe, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, la réunion du mardi 21 mai 2013 soit l'occasion d'obtenir la mise à jour sur les mesures spécifiques prises, le cas échéant, pour s'attaquer aux problèmes et aux préoccupations liés à l'acquisition de services de déménagement dans le cadre du Programme de réinstallation intégrée; et que la liste de témoins soit celle prévue dans la motion adoptée le mardi 7 mai 2013.

Il est convenu, — Que le greffier soit autorisé à permettre la divulgation de la documentation pertinente concernant le Comité en lien avec la demande d'accès à l'information reçue par le Secrétariat du Conseil du Trésor au sujet de leur comparution du mardi 26 février 2013.

Il est convenu, — Qu'il soit laissé à la discrétion du greffier de reprogrammer la comparution des officiels du Secrétariat du Conseil du Trésor afin de tenir une séance d'information sur la nouvelle Base de données des dépenses et ce, avant l'ajournement estival.

Conformément à l'article 108(3)c)(iv) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 27 septembre 2012, le Comité reprend son étude de l'efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

À 12 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2013/06/27 11 h 20