OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 89

Le jeudi 23 mai 2013

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 3, dans la pièce 228 de l'Édifice de la Promenade, sous la présidence de Pat Martin, président.

Membres du Comité présents : Dan Albas, Jay Aspin, Kelly Block, l'hon. Ron Cannan, Linda Duncan, Jacques Gourde, Pat Martin, l'hon. John McCallum, Mathieu Ravignat et Bernard Trottier.

Membres substituts présents : Ed Holder remplace Peter Braid et Kennedy Stewart remplace Denis Blanchette.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Raphaelle Deraspe, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que la décision du Comité au sujet de l'envoi d'une lettre au Bureau du Conseil privé à propos de la comparution des personnes nommées par décret soit révoquée; et que le greffier tente, de nouveau, de programmer la comparution de Douglas R. Eyford pour la réunion du jeudi 6 juin 2013 et ce, afin d'examiner la nomination de cette personne à titre de représentant fédéral spécial concernant l'infrastructure de la côte ouest, conformément à l'article 111 du Règlement.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, le Comité invite à comparaître la Sous-ministre adjointe à la Surveillance ministérielle et les autres officiels pertinents du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux pour sa réunion du jeudi 6 juin ou du jeudi 13 juin 2013 et ce, relativement à l'étude sur le Programme de réinstallation intégré.

Conformément à l'article 108(3)c)(iv) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 27 septembre 2012, le Comité reprend son étude de l'efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2013/05/24 14 h 36