OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 90

Le mardi 28 mai 2013

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 11 h 4, dans la pièce 228 de l'Édifice La Promenade, sous la présidence de Pat Martin, président.

Membres du Comité présents : Dan Albas, Jay Aspin, Denis Blanchette, Kelly Block, Peter Braid, l'hon. Ron Cannan, Linda Duncan, Jacques Gourde, Pat Martin, l'hon. John McCallum, Mathieu Ravignat et Bernard Trottier.

Membres substituts présents : Mike Wallace remplace l'hon. Ron Cannan.

Membres associés présents : Mike Wallace.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Raphaelle Deraspe, analyste ; Lindsay McGlashan, analyste.

Témoins : Secrétariat du Conseil du Trésor : Bill Matthews, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses; Sylvain Michaud, directeur exécutif, Politique comptable et rapports du gouvernement; George Samiotis, directeur, Patrimoine, affaires culturelles et anciens combattants; Sally Thornton, directrice exécutive, Stratégies et prévisions des dépenses, Secteur de la gestion des dépenses.

Conformément à l'article 108(3)c)(vii) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 1^er février 2012, le Comité reprend son étude du processus d'examen des prévisions budgétaires et des crédits.

Bill Matthews fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 52, la séance est suspendue.

À 12 h 53, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, la comparution de la Sous-ministre adjointe à la Surveillance ministérielle du ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux relativement à l'étude sur le Programme de réinstallation intégré soit faite dans le cadre de la réunion du mardi 4 juin 2013 portant sur les dispositions en matière d'intégrité pour les activités d'approvisionnement et opérations immobilières.

À 12 h 56, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2013/05/29 7 h 47