OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 92

Le mardi 4 juin 2013

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 11 h 30, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de Pat Martin, président.

Membres du Comité présents : Dan Albas, Jay Aspin, Denis Blanchette, Kelly Block, Peter Braid, l'hon. Ron Cannan, Linda Duncan, Jacques Gourde, Pat Martin, l'hon. John McCallum, Mathieu Ravignat et Bernard Trottier.

Membres substituts présents : Rick Norlock remplace Jay Aspin et Mark Warawa remplace Dan Albas.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lindsay McGlashan, analyste ; Raphaelle Deraspe, analyste.

Témoins : Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux : Michelle d'Auray, sous-ministre, sous-receveur général du Canada; Barbara Glover, sous-ministre adjointe, Direction générale de la surveillance; Pierre-Marc Mongeau, sous-ministre adjoint, Direction générale des biens immobiliers; Pablo Sobrino, sous-ministre adjoint délégué, Direction générale des approvisionnements.

Conformément à l'article 108(3)c)(i) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 26 février 2013, le Comité entreprend son étude des dispositions en matière d'intégrité pour les activités d'approvisionnement et opérations immobilières.

À 11 h 32, la séance est suspendue.

À 11 h 52, la séance reprend.

Michelle d'Auray fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 12 h 58, la séance est suspendue.

À 12 h 58, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 2 000,00 $ pour l'étude sur la nomination par décret de Douglas R. Eyford au poste de représentant fédéral spécial concernant l'infrastructure énergétique de la côte Ouest, soit adopté.

Il est convenu, — Que, nonobstant toute décision prise antérieurement, le Comité consacre la réunion du mardi 11 juin 2013 à la prise en considération d'une ébauche de rapport relativement à l'étude de l'efficacité énergétique des immeubles, structures et travaux publics du gouvernement.

À 13 h 6, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Marc-Olivier Girard

2013/06/05 11 h 3