PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 45

Le mardi 15 mai 2012

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 8 h 47, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Christopherson, président.

Membres du Comité présents : Jay Aspin, Joyce Bateman, Lysane Blanchette-Lamothe, l'hon. Gerry Byrne, David Christopherson, Earl Dreeshen, Bryan Hayes, Daryl Kramp, Mathieu Ravignat, Andrew Saxton, Bev Shipley et Glenn Thibeault.

Membres substituts présents : Malcolm Allen remplace Glenn Thibeault.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alex Smith, analyste ; Jeff Graham, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Michael Ferguson, vérificateur général du Canada; Jerome Berthelette, vérificateur général adjoint; Lyn Sachs, vérificatrice générale adjointe; Andrew Lennox, vérificateur général adjoint.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 19 avril 2012, le Comité reprend l’étude du chapitre 2, le remplacement des avions de combat du Canada, du rapport du printemps 2012 du vérificateur général du Canada renvoyé au Comité le mardi 3 avril 2012.

Michael Ferguson fait une déclaration et, avec Jerome Berthelette, répond aux questions.

Conformément à l’article 81(4) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 8 mai 2012, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2012-2013: crédit 20 sous la rubrique FINANCES renvoyé au Comité le mardi 28 février 2012.

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique FINANCES.

Michael Ferguson fait une déclaration et, avec Lyn Sachs, répond aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Andrew Saxton propose, — Que le Comité organise sa réunion de jeudi 17 mai 2012 comme suit :

• une heure pour l'examen de projets de rapport;

• une heure pour l'examen des questions relatives aux travaux du Comité;

que la séance se tienne à huis clos.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 11; CONTRE : 0.

Andrew Saxton propose, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote par appel nominal : POUR : Jay Aspin, Joyce Bateman, Earl Dreeshen, Bryan Hayes, Daryl Kramp, Andrew Saxton, Bev Shipley — 7; CONTRE : Lysane Blanchette-Lamothe, Gerry Byrne, Mathieu Ravignat, Glenn Thibeault — 4.

À 10 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2012/05/15 16 h 22