PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 58

Le mardi 16 octobre 2012

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 8, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Christopherson, président.

Membres du Comité présents : Jay Aspin, Lysane Blanchette-Lamothe, l'hon. Gerry Byrne, David Christopherson, Earl Dreeshen, Alain Giguère, Bryan Hayes, Mathieu Ravignat, Andrew Saxton, Bev Shipley et Brian Storseth.

Membres substituts présents : Malcolm Allen remplace Alain Giguère et Richard M. Harris remplace Daryl Kramp.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lindsay McGlashan, analyste ; Alex Smith, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité entreprenne l’étude du rapport d’automne 2012 du vérificateur général du Canada, à la suite de son dépôt à la Chambre, et que, nonobstant la motion adoptée par le Comité le mardi 18 septembre 2012, le vérificateur général soit invité à comparaître devant lui le jeudi 25 octobre 2012 à ce sujet.

Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 19 avril 2012 et le mardi 18 septembre 2012, le Comité reprend l’étude du chapitre 2, le remplacement des avions de combat du Canada, du rapport du printemps 2012 du vérificateur général du Canada renvoyé au Comité le mardi 3 avril 2012.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 13 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2012/11/01 7 h 38