TRAN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 28

Le jeudi 15 mars 2012

Le Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités se réunit aujourd’hui à 8 h 49, dans la pièce 228 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Jamie Nicholls, vice-président.

Membres du Comité présents : Mark Adler, Olivia Chow, l'hon. Denis Coderre, Ed Holder, Jamie Nicholls, Pierre Poilievre, Blake Richards, Mike Sullivan, Lawrence Toet et Jeff Watson.

Membres substituts présents : Alexandre Boulerice remplace Isabelle Morin.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Allison Padova, analyste.

Témoins : Association d'équipement de transport du Canada : Don Moore, directeur exécutif.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 26 septembre 2011, le Comité reprend son étude des Technologies de transport novatrices.

Don Moore fait une déclaration et répond aux questions.

À 10 heures, la séance est suspendue.

À 10 h 4, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le greffier inclue le message suivant dans son invitation aux témoins concernant l'étude sur les technologies de transport novatrices :

« Les longues introductions, les salutations et les observations générales ne présentent guère d’intérêt pour le Comité. Voici les questions auxquelles il s’intéresse : Quelle innovation proposez-vous dans le secteur des transports? Quels en sont les avantages? Quels obstacles doit-on surmonter pour l’introduire? Qu’attendez-vous du Comité des transports? »

Et que ce message ne soit pas envoyé aux historiens parce qu’il ne concerne pas leur témoignage.

À 10 h 24, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Alexandre Roger

2012/03/16 15 h 17