Passer au contenu

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 11
 
Le mardi 11 février 2014
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 heures, dans la pièce 7-52 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Michael D. Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Joyce Bateman, Corneliu Chisu, l'hon. Michael D. Chong, Yvon Godin, Jacques Gourde, Jamie Nicholls, Manon Perreault, Lise St-Denis et John Williamson.

 

Membres substituts présents : Chungsen Leung remplace Joe Daniel.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 18 novembre 2013, le Comité reprend son étude sur les programmes d'immersion dans la seconde langue officielle au Canada.
 

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport, tel que modifié, soit adopté.

 

Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : "Les programmes d’enseignement du français langue seconde au Canada: état des lieux".

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, la greffière et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport des opinions dissidentes et/ou complémentaires, immédiatement après la signature du président, à condition qu'elles ne dépassent pas 5 pages et qu'elles soient remises en version électronique dans les deux langues officielles à la greffière du Comité, au plus tard à 17 h 00 le mercredi 19 février 2014.

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

 

Il est convenu, — Que l'analyste et la greffière, en consultation avec le président, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution à la suite de la présentation du rapport à la Chambre.

 

À 10 h 20, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Suzie Cadieux

 
 
2014/02/11 14 h 55