PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le mercredi 20 novembre 2013

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 30, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de David Christopherson, président.

Membres du Comité présents : Dan Albas, Malcolm Allen, John Carmichael, David Christopherson, Alain Giguère, Dan Harris, Bryan Hayes, Bev Shipley et Stephen Woodworth.

Membres substituts présents : Kirsty Duncan remplace Scott Simms, Tilly O'Neill Gordon remplace Mark Adler et Rodney Weston remplace Mark Adler.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Daniel Benatuil, analyste ; Alex Smith, analyste.

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Nancy Cheng, vérificatrice générale adjointe; Karen Hogan, directrice principale; Louise Bertrand, directrice générale. Secrétariat du Conseil du Trésor : Jim Ralston, contrôleur général du Canada; Sylvain Michaud, directeur exécutif, Politique comptable et rapports du gouvernement, Bureau du contrôleur général du Canada; Michel Vaillant, directeur principal, Politique et divulgation des comptes public. Ministère des Finances : Benoît Robidoux, sous-ministre adjoint, Direction de la politique économique et fiscale; Douglas Nevison, directeur général, Direction de la politique économique et fiscale.

Conformément à l'article 108(3)g) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 4 novembre 2013, le Comité entreprend l'examen des Comptes publics du Canada 2013, renvoyé au Comité le mercredi 30 octobre 2013.

Nancy Cheng et Jim Ralston font des déclarations et, avec Benoît Robidoux, Michel Vaillant et Sylvain Michaud, répondent aux questions.

Il est convenu, — Que le Comité poursuive l’interrogation des témoins en suivant l’ordre habituel, établi par la motion adoptée le mercredi 30 octobre 2013.

Les témoins répondent aux questions.

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Joann Garbig

2013/11/21 14 h 9