ENVI Rapport du Comité
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Premier rapport
Comité permanent de l'environnement et du développement durable (ENVI)44e Législature, 1re session
Étude
Véhicules zéro émission| Conformément au mandat du Comité à l’article 108(2) du Règlement, votre Comité a examiné le troisième rapport du Comité permanent de l'environnement et du développement durable intitulé - La route à suivre : inciter la production et l’achat des véhicules zéro émission au Canada qui a été présenté précédemment à la Chambre des communes le mardi 13 avril 2021 au cours de la 2e session de la 43e législature. |
| Le Comité est d’accord avec les conclusions du rapport. |
| Conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport. |
| Un exemplaire du procès-verbal pertinent (réunion no 1) ainsi qu'une copie du rapport sont déposés. |