Passer au contenu
;

PROC Rapport du Comité

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Le Comité recommande, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans les listes des membres des comités permanents suivants :

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Steven Blaney remplace Dianne L. Watts
Mark Warawa remplace Phil McColeman
Alice Wong remplace Alexander Nuttall

Comité permanent de la défense nationale

Randy Hoback remplace Mark Warawa

Comité permanent des comptes publics

Alexander Nuttall remplace Randy Hoback

Comité permanent des anciens combattants

Phil McColeman remplace Steven Blaney

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que les noms des députés suivants soient ajoutés aux listes des membres associés des comités permanents suivants :

Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées

Phil McColeman
Alexander Nuttall

Comité permanent de la défense nationale

Mark Warawa

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Jamie Schmale

Comité permanent des comptes publics

Randy Hoback

Comité permanent des anciens combattants

Steven Blaney

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que les noms des députées suivantes soient retranchés des listes des membres associés des comités permanents suivants :

Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique

Dianne L. Watts

Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire

Dianne L. Watts

Comité permanent du patrimoine canadien

Dianne L. Watts

Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration

Dianne L. Watts

Comité permanent de l'environnement et du développement durable

Dianne L. Watts

Comité permanent des finances

Dianne L. Watts

Comité permanent des pêches et des océans

Dianne L. Watts

Comité permanent des affaires étrangères et du développement international

Dianne L. Watts

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Dianne L. Watts

Comité permanent de la santé

Dianne L. Watts

Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

Dianne L. Watts

Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie

Dianne L. Watts

Comité permanent du commerce international

Dianne L. Watts

Comité permanent de la justice et des droits de la personne

Dianne L. Watts

Comité permanent de la défense nationale

Dianne L. Watts

Comité permanent des ressources naturelles

Dianne L. Watts

Comité permanent des langues officielles

Dianne L. Watts

Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre

Dianne L. Watts

Comité permanent des comptes publics

Dianne L. Watts

Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Dianne L. Watts

Comité permanent de la condition féminine

Dianne L. Watts

Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités

Dianne L. Watts

Comité permanent des anciens combattants

Dianne L. Watts

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans la liste des membres du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement :

Pat Kelly remplace Alice Wong
Borys Wrzesnewskyj remplace Don Rusnak

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que le nom de la députée suivante soit ajouté à la liste des membres associés du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement :

Alice Wong

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que les noms des députées suivantes soient retranchés des listes des membres associés des comités mixtes permanents suivants :

Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement

Dianne L. Watts

Comité mixte permanent d'examen de la réglementation

Dianne L. Watts

Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 3) est déposé.