Passer au contenu
;

PROC Rapport du Comité

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Le Comité recommande, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans les listes des membres des comités permanents suivants :

Comité permanent du patrimoine canadien

Richard Hébert remplace Dan Vandal
Gordie Hogg remplace Hedy Fry

Comité permanent des ressources naturelles

Nick Whalen remplace Richard Hébert

Le Comité recommande de plus, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, que les noms des députées suivantes soient ajoutés à la liste des membres associés du Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre :

Rachel Blaney
Sheila Malcolmson

Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion no 3) est déposé.