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Réunions des comités de la Chambre des communes
Produit le jeudi 21 novembre 2024 à 3h25 (HNE).
Pour plus amples renseignements, veuillez composer le 613-992-3150.
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire (AGRI)
44e législature, 1re session
Réunion 119
Le jeudi 21 novembre 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
TémoinsModifié
8 h 15 à 9 h 15
Sollio groupe coopératif
• Casper Kaastra, chef de la direction
• Patrice Héroux, vice-président, Finance
• Marc Poisson, directeur, Affaires gouvernementales et institutionnelles
9 h 15 à 10 h 15
Section modifiée
Agence des services frontaliers du Canada
• Charles Melchers, directeur, Programmes commerciaux réglementaires
• Alexander Lawton, directeur général par intérim, Direction des programmes commerciaux et antidumping
Section modifiée
Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
• Tom Rosser, sous-ministre adjoint, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés
Section modifiée
Ministère des Finances
• Michèle Govier, directrice générale, Division de la politique commerciale internationale
La greffière du Comité
Stéphanie De Rome (613-947-6732)
2024-11-20 15 h 23
Avis de convocation
Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN)
44e législature, 1re session
Réunion 132
Le jeudi 21 novembre 2024, 8 h 15 à 12 h 15
Télévisée
Étude article par article
Témoins
Ministère des Services aux Autochtones
• Nelson Barbosa, directeur général, Direction générale des infrastructures communautaires
• Rebecca Blake, directrice par intérim, Direction de la législation, de la mobilisation et de la réglementation
Ministère de la Justice
• Douglas Fairbairn, avocat-conseil principal
Le greffier du Comité
Malachie Azémar (613-996-1173)
2024-11-20 12 h 8
Avis de convocation
Comité permanent de l'industrie et de la technologie (INDU)
44e législature, 1re session
Réunion 146
Le jeudi 21 novembre 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Webdiffusion
La greffière du Comité
Miriam Burke (613-947-1971)
2024-11-19 13 h 20
Avis de convocation
Comité permanent de la défense nationale (NDDN)
44e législature, 1re session
Réunion 126
Le jeudi 21 novembre 2024, 8 h 15 à 10 h 15
Télévisée
8 h 15 à 9 h 15
Comparaît
• L’hon. Bill Blair, C.P., député, ministre de la Défense nationale
8 h 15 à 10 h 15
Témoins
Centre de la sécurité des télécommunications
• Caroline Xavier, cheffe
• Hughes St-Pierre, sous-ministre adjoint, Services centraux et dirigeant principal des finances
Ministère de la Défense nationale
• Stefanie Beck, sous-ministre
• Jonathan Moor, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Finances
• Nancy Tremblay, sous-ministre adjointe, Matériels
• Lgén Stephen Kelsey, vice-chef d'état-major de la Défense, Forces armées canadiennes
Le greffier du Comité
Andrew Wilson (613-995-9461)
2024-11-20 9 h 6
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration (CIMM)
44e législature, 1re session
Réunion 116
Le jeudi 21 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Le greffier du Comité
Rémi Bourgault (613-995-8525)
2024-11-20 16 h 8
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
44e législature, 1re session
Réunion 154
Le jeudi 21 novembre 2024, 11 heures à 14 heures
Webdiffusion
11 heures à 12 heures
Témoins
Consulat général du Canada à New York
• Thomas Clark, Consul général du Canada à New York, États-Unis (par vidéoconférence)
12 heures à 14 heures
Témoins
Ministère du Patrimoine canadien
• Sarah Boily, directrice générale, Langues officielles
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Carsten Quell, directeur exécutif, Centre d'excellence en langues officielles, Bureau de la dirigeante principale des ressources humaines
• Annie Proulx, directrice, Règlements et politiques, Centre d'excellence en langues officielles, Bureau de la dirigeante principale des ressources humaines
Le greffier du Comité
Marc-Olivier Girard (613-995-9469)
2024-11-20 9 h 18
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA)
44e législature, 1re session
Réunion 137
Le jeudi 21 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
11 heures à 12 heures
À huis closModifié
Étude de projet de rapportModifié
12 heures à 13 heures
Télévisée
Témoins
• Dominique Vien, députée, Bellechasse—Les Etchemins—Lévis
La greffière du Comité
Ariane Calvert (613-996-1542)
2024-11-20 16 h 18
Avis de convocation
Comité permanent de la justice et des droits de la personne (JUST)
44e législature, 1re session
Réunion 122
Le jeudi 21 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Jean-François Lafleur (613-996-1553)
2024-11-19 10 h 59
Avis de convocation
Comité permanent des langues officielles (LANG)
44e législature, 1re session
Réunion 121
Le jeudi 21 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
Collège Éducacentre
• Yvon Laberge, président et directeur général (par vidéoconférence)
Conseil scolaire du Nord-Ouest
• Sylvianne Maisonneuve, présidente (par vidéoconférence)
• Brigitte Kropielnicki, direction générale (par vidéoconférence)
12 heures à 13 heures
À titre personnel
• Daniel Bourgeois, chercheur
• Stéphanie Chouinard, professeure agrégée (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Madeleine Martin (613-947-8891)
2024-11-19 14 h 5
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre (PROC)
44e législature, 1re session
Réunion 134
Le jeudi 21 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
TéléviséeModifié
Témoins
11 heures à 12 heures
Bureau du directeur général des élections
• Stéphane Perrault, directeur général des élections
• Robert Sampson, avocat général et directeur principal, Services juridiques
12 heures à 13 heures
À titre personnel
• Colin J. Bennett, professeur émérite et chercheur associé, Département de science politique, Centre d'études mondiales, Université de Victoria (par vidéoconférence)
• Gerald Chipeur, c.r., avocat
• Michael Pal, professeur, Faculté de droit, Université d’Ottawa
Indo-Caribbean Canadian Association
• Alim Lila, vice-président (par vidéoconférence)
• Ayesha Khan, membre du conseil d'administration (par vidéoconférence)
La greffière du Comité
Christine Holke (613-996-0506)
2024-11-20 9 h 47
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des anciens combattants (ACVA)
44e législature, 1re session
Réunion 116
Le jeudi 21 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
À titre personnel
• Lynne Gouliquer (par vidéoconférence)
Musée canadien de la guerre
• Michael Petrou, historien, Expérience d'anciens combattants
12 heures à 13 heures
Legacy Voices
• Kathy Grant, historienne
Section modifiée
Métis Nation of Ontario Veterans' Council
• Brian Black, directeur de l’autonomie gouvernementale (par vidéoconférence)
Métis Nation-Saskatchewan
• Mervin Bouvier, ministre des anciens combattants
• John Belanger, vétéran
La greffière du Comité
Marie-Hélène Sauvé (613-944-9354)
2024-11-20 16 h 27
Avis de convocation
Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique (ETHI)
44e législature, 1re session
Réunion 140
Le jeudi 21 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
15 h 30 à 16 h 30
Comparaît
• L’hon. Marie-Claude Bibeau, C.P., députée, ministre du Revenu national
Témoins
Agence du revenu du Canada
• Bob Hamilton, commissaire du Revenu
16 h 30 à 17 h 30
Témoins
Agence du revenu du Canada
• Bob Hamilton, commissaire du Revenu
• Sophie Galarneau, sous-commissaire, Direction générale des affaires publiques et chef de la protection des renseignements personnels
• Harry Gill, sous-commissaire, Direction générale de la sécurité et agent de sécurité de l'Agence
• Gillian Pranke, sous-commissaire, Direction générale de cotisation, de prestation et de service
• Marc Lemieux, sous-commissaire, Direction générale des recouvrements et de la vérification
La greffière du Comité
Nancy Vohl (613-992-1240)
2024-11-20 9 h 24
Avis de convocation
Comité permanent des finances (FINA)
44e législature, 1re session
Réunion 165
Le jeudi 21 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Alexandre Roger (613-992-9753)
2024-11-20 13 h 44
Avis de convocation Modifié
Comité permanent des affaires étrangères et du développement international (FAAE)
44e législature, 1re session
Réunion 128
Le jeudi 21 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Témoins
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Shalini Anand, sous-ministre adjointe, Secteur des Amériques
• Sébastien Beaulieu, directeur général, Secteur de la gestion des urgences et des affaires juridiques et consulaires
• Sylvie Bédard, directrice générale, Amérique centrale et Caraïbes
Le greffier du Comité
Alexandre (Sacha) Vassiliev (613-996-1540)
2024-11-20 14 h 9
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 140
Le jeudi 21 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Webdiffusion
Étude article par article
Témoins
Ministère de la Santé
• David K. Lee, dirigeant principal de la réglementation, Direction générale des produits de santé et des aliments
• Kim Godard, directrice générale, Direction de la conformité des produits de santé
La greffière du Comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
2024-11-12 13 h 53
Avis de convocation Modifié
Comité permanent de la sécurité publique et nationale (SECU)
44e législature, 1re session
Réunion 130
Le jeudi 21 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
Télévisée
Témoins
À titre personnel
• Lauren Southern
Le greffier du Comité
Simon Larouche (613-944-5635)
2024-11-20 15 h 21
Avis de convocation
Comité permanent de la science et de la recherche (SRSR)
44e législature, 1re session
Réunion 109
Le jeudi 21 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
Le greffier du Comité
Philip den Ouden (613-943-9388)
2024-11-20 8 h 48
Avis de convocation
Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités (TRAN)
44e législature, 1re session
Réunion 138
Le jeudi 21 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Carine Grand-Jean (613-996-4663)
2024-11-20 8 heures
Avis de convocation
Comité permanent de la condition féminine (FEWO)
44e législature, 1re session
Réunion 133
Le lundi 25 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
11 heures à 12 heures
Observatoire canadien du fémicide pour la justice et la responsabilisation
• Myrna Dawson, directrice
Association nationale Femmes et Droit
• Suzanne Zaccour, directrice des affaires juridiques
PolySeSouvient
• Heidi Rathjen, coordonnatrice
Rebâtir
• Marie-Claude Richer, directrice
• Elyse Joyal-Pilon, avocate
12 heures à 13 heures
Service correctionnel du Canada
• Amy Jarrette, sous-commissaire pour les femmes
• Kathy Neil, sous-commissaire, Services correctionnels pour Autochtones
La greffière du Comité
Tina Miller (613-995-6119)
2024-11-20 16 h 28
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 141
Le mardi 26 novembre 2024, 11 heures à 13 heures
Webdiffusion
Témoins
À titre personnel
• Jennifer Hedican
• John Hedican
• Marc Vogel, médecin-chef, Division des troubles liés à l’utilisation d’une substance, University of Basel Psychiatric Clinics (par vidéoconférence)
Association pour la santé publique du Québec
• Kim Brière-Charest, directrice de projets en substances psychoactives (par vidéoconférence)
• Me Marianne Dessureault, avocate responsable des affaires juridiques (par vidéoconférence)
London Police Service
• Chef Thai Truong, chef de police
La greffière du Comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
2024-11-13 13 h 30
Avis de convocation
Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire (AGRI)
44e législature, 1re session
Réunion 120
Le mardi 26 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Stéphanie De Rome (613-947-6732)
2024-11-20 14 h 48
Avis de convocation
Comité permanent de la santé (HESA)
44e législature, 1re session
Réunion 142
Le jeudi 28 novembre 2024, 15 h 30 à 17 h 30
À huis clos
Étude de projet de rapport
Étude de projet de rapport
La greffière du Comité
Catherine Ngando Edimo (613-995-4108)
2024-11-14 14 h 44