La procédure et les usages de la Chambre des communes
Sous la direction de Robert Marleau et Camille Montpetit
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… il n’y [a] absolument rien de mal à songer à procurer un mode de vie plus humain à des parlementaires qui sont des hommes et femmes avec des obligations familiales dans bien des cas. … le fait de ne pas siéger le soir va revaloriser le rôle du député en ce sens qu’il … sera libre d’organiser son programme, de s’occuper des affaires de sa circonscription, de siéger aux comités permanents de la Chambre, de participer activement aux caucus spéciaux de son parti, et d’aller s’adresser à la population canadienne dans bien des endroits à une distance raisonnable de la ville d’Ottawa.

Yvon Pinard, Président du Conseil privé
(Debats, 29 novembre 1982, p. 21070)

C

haque réunion ou « séance » de la Chambre commence lorsque le Président occupe le fauteuil et, constatant que le quorum est atteint, déclare la séance ouverte. Elle prend fin lorsque la Chambre ajourne. Les jours où elle siège, la Chambre le fait conformément à un programme ou un horaire quotidien préétabli [1]. Elle conserve, dans ce contexte, beaucoup de souplesse concernant l’horaire et la durée des séances, et il lui arrive de déroger au programme quotidien habituel.

Ce chapitre décrit la façon dont une séance débute, la nature du quorum, et la façon de fixer ou de modifier les heures de séance, puis examine les séances inhabituelles ou spéciales de la Chambre.


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