FOPO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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37e LÉGISLATURE, 2e SESSION
Comité permanent des pêches et des océans
TÉMOIGNAGES
TABLE DES MATIÈRES
Le mardi 5 novembre 2002
| Á | 1105 |
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Le greffier du comité |
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M. John Cummins (Delta—South Richmond, Alliance canadienne) |
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M. Sarkis Assadourian (Brampton-Centre, Lib.) |
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M. John Cummins |
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M. Sarkis Assadourian |
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Le greffier |
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M. Sarkis Assadourian |
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Le greffier |
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M. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore, NPD) |
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M. Sarkis Assadourian |
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M. Peter Stoffer |
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M. Sarkis Assadourian |
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M. Peter Stoffer |
| Á | 1110 |
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Mr. Sarkis Assadourian |
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M. Peter Stoffer |
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Le greffier |
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M. Jean-Yves Roy (Matapédia—Matane, BQ) |
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Le greffier |
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M. Tom Wappel (Scarborough-Sud-Ouest, Lib.) |
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Le greffier |
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M. Andy Burton (Skeena, Alliance canadienne) |
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M. Tom Wappel |
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M. Sarkis Assadourian |
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Le greffier |
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M. Sarkis Assadourian |
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Le greffier |
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M. Sarkis Assadourian |
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M. John McKay (Scarborough-Est, Lib.) |
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Le greffier |
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M. John McKay |
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Le greffier |
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M. Dominic LeBlanc (Beauséjour—Petitcodiac, Lib.) |
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M. Maurice Vellacott (Saskatoon—Wanuskewin, Alliance canadienne) |
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Le greffier |
| Á | 1115 |
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Le greffier |
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M. Sarkis Assadourian |
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M. Peter Stoffer |
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M. Andy Burton |
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Le président |
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M. John Cummins |
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Le président |
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M. John Cummins |
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Le président |
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M. John McKay |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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Le président |
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M. R. John Efford (Bonavista—Trinity—Conception, Lib.) |
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Le président |
| Á | 1120 |
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Le président |
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Le président |
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M. Andy Burton |
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Le président |
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M. Rodger Cuzner (Bras d'Or—Cape Breton, Lib.) |
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Le président |
| Á | 1125 |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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Le président |
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M. Peter Stoffer |
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Le président |
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M. Loyola Hearn (St. John's-Ouest, PC) |
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Le président |
CANADA
Comité permanent des pêches et des océans |
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l |
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l |
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TÉMOIGNAGES
Le mardi 5 novembre 2002
[Enregistrement électronique]
Á 
(1105)
[Français]
Le greffier du comité: Honorables membres du comité, il y a quorum.
[Traduction]
Conformément à l'article 106 du Règlement, le premier point à l'ordre du jour est l'élection d'un président. Je suis prêt à recevoir les motions à cet effet.
M. John Cummins (Delta—South Richmond, Alliance canadienne): J'invoque le Règlement. Il y a deux ou trois questions dont j'aimerais discuter au sujet de l'élection du président.
Par consentement unanime, vous êtes prêts à accepter la tenue d'un vote secret, et c'est fort apprécié parce que notre comité, comme tous ses membres de longue date pourront vous le dire, travaille dans la collaboration. Les considérations politiques ne sont pas vraiment un problème. Je pense que nous nous sommes tous exprimés, et les choses se passent bien. Cependant, ce qui nous préoccupe de notre côté, c'est que nous n'avons pas la liste complète des membres du parti ministériel ce matin, si bien que nous ne savons pas vraiment qui peut être candidat au poste de président. Nous nous demandons s'il est possible d'intervenir à ce sujet ce matin.
Je ne sais pas si quelqu'un du parti ministériel est en mesure de nous répondre.
M. Sarkis Assadourian (Brampton-Centre, Lib.): J'aimerais simplement avoir une précision. Qu'est-ce que M. Cummins veut dire par la liste complète des membres du parti ministériel? Je compte neuf personnes présentes ici.
M. John Cummins: Je veux dire que nous ne savons pas qui sont les membres du comité. Par exemple, le nom de Wayne Easter figure toujours sur la liste des membres du parti ministériel faisant partie du comité, et je n'ai pas l'impression que M. Easter va siéger au comité. Donc, avant de poursuivre, nous trouvons qu'il est essentiel, je pense, de savoir quelle est la liste officielle.
Pour ma part, je suis ouvert à toutes les propositions que vous pouvez faire pour le poste de président—je n'ai pas fait mon choix—mais j'aimerais savoir quelles sont toutes les possibilités. Je pense que les autres membres de mon parti sont de mon avis.
M. Roy ou M. Hearn veulent peut-être intervenir.
M. Sarkis Assadourian: Mais d'abord, j'aimerais demander au greffier s'il a la liste des membres substituts du parti ministériel, ou la liste complète des membres. Pouvez-vous lire les noms qui y figurent?
Le greffier: J'ai la liste des membres substituts pour la réunion d'aujourd'hui.
M. Sarkis Assadourian: Nous avons donc la liste. Alors, quel est le problème?
Le greffier: Monsieur Stoffer.
M. Peter Stoffer (Sackville—Musquodoboit Valley—Eastern Shore, NPD): Si je peux me permettre, il a la liste des membres substituts, mais nous aimerions savoir quels sont les députés libéraux qui ont été choisis pour faire partie du comité des pêches.
M. Sarkis Assadourian: Ce n'est pas important....
M. Peter Stoffer: Oui, c'est important. Il y a neuf membres, mais qui sont-ils? Nous ne nous préoccupons pas des substituts ou des remplaçants. Qui sont les neuf membres en règle?
M. Sarkis Assadourian: Pour l'élection des dirigeants du comité, c'est parfait.
M. Peter Stoffer: Non, non. Et si nous voulons voter pour quelqu'un qui n'est pas ici?
Á (1110)
Mr. Sarkis Assadourian: C'est un vote secret. Vous votez pour qui vous voulez.
M. Peter Stoffer: Oui, mais nous devons connaître les noms des candidats.
Le greffier: Monsieur Roy.
[Français]
M. Jean-Yves Roy (Matapédia—Matane, BQ): Comme le disait M. Cummins, il semblerait que M. Easter soit encore sur la liste des membres du comité proposée par le gouvernement. Alors, évidemment, on peut difficilement voter pour quelqu'un qui est absent. Il serait peut-être préférable, comme le disait M. Cummins, que nous ayons une liste véritable, une liste corrigée, une liste modifiée, une liste des députés ministériels, de façon à ce que nous ayons un véritable choix. À l'heure actuelle, il semblerait qu'il y ait, sur la liste des membres du comité, quelqu'un qui ne siégera pas au comité, qui ne peut pas siéger au comité. C'est le problème en fait. Ce qu'il nous faut, c'est une liste véritable, une liste confirmée, une liste des députés ministériels, tout simplement, pour pouvoir procéder au vote.
[Traduction]
Le greffier: Monsieur Wappel.
M. Tom Wappel (Scarborough-Sud-Ouest, Lib.): Monsieur le greffier, la liste des membres du comité est confirmée, d'après l'ordre que la Chambre a approuvé. J'imagine que le seul problème pourrait être M. Easter, étant donné qu'il est maintenant solliciteur général. Notre whip m'a dit que c'est M. Efford, qui a déjà été ministre des Pêches de Terre-Neuve, qui va le remplacer. Dans ce cas, je suis sûr que sa contribution au comité sera fort utile.
Personnellement, je ne vois pas de problème. Seule la participation de M. Easter soulève une interrogation, et je sais que M. Easter ne sera pas membre du comité pour des raisons évidentes et que c'est M. Efford qui va le remplacer. Autrement, les membres de notre parti sont présents et nous sommes prêts à poursuivre. Je pense pouvoir dire que nous approuvons le vote secret.
Le greffier: Monsieur Burton.
M. Andy Burton (Skeena, Alliance canadienne): Merci, monsieur le greffier.
Voici alors ma question: Comme le nom de M. Efford ne figure pas sur la liste, peut-il être candidat à un poste de dirigeant d'ici à ce que la liste soit approuvée par la Chambre? Nous n'avons pas la liste complète des candidats tant qu'elle n'est pas officielle.
M. Tom Wappel: À mon avis, il n'est pas nécessaire d'avoir une liste officielle. Les gens peuvent écrire le nom qu'ils veulent sur leur bulletin de vote secret. S'il s'avère que ce candidat n'est pas acceptable, nous devrons voter de nouveau plus tard.
M. Sarkis Assadourian: Oui, le bulletin de vote serait alors annulé.
Le greffier: Si cela peut vous éclairer, je ne peux pas recevoir de motion en vue de faire élire au poste de président quelqu'un qui n'est pas membre du comité.
M. Sarkis Assadourian: D'accord. C'est raisonnable.
Le greffier: Je suis prêt à recevoir les propositions.
M. Sarkis Assadourian: J'aimerais proposer Tom Wappel au poste de président.
M. John McKay (Scarborough-Est, Lib.): J'appuie la proposition.
Le greffier: Acceptez-vous de tenir un vote secret?
Des voix: Oui.
Le greffier: Très bien. Y a-t-il d'autres propositions?
Comme il n'y en a pas d'autre, nous allons distribuer les bulletins de vote. Il est proposé que Tom Wappel soit élu président du comité.
M. John McKay: Est-ce nécessaire quand il n'y a pas d'autre candidat?
Le greffier: C'est au comité de décider. Le comité a convenu de tenir un vote secret. Vous pouvez voter oui ou non par scrutin secret, ou comme il n'y a qu'une proposition... mais je m'en remets au comité.
M. Dominic LeBlanc (Beauséjour—Petitcodiac, Lib.): Si le seul candidat est Tom Wappel, je proposerais de l'élire président à l'unanimité, et que nous passions à l'élection du vice-président.
M. Maurice Vellacott (Saskatoon—Wanuskewin, Alliance canadienne): Monsieur le greffier, hier, j'ai proposé la candidature de Ray Bonin au poste de président du comité des affaires autochtones. Même s'il n'y avait qu'un seul candidat, pour respecter le principe du vote secret, nous avons quand même voté par oui ou non. Ainsi, le président, si c'était Tom, aurait un mandat et un pouvoir, si vous voulez.
C'était l'intention de la motion que j'ai présentée, pour l'élection du président et du vice-président.
Le greffier: Les membres sont-ils d'accord?
Des voix: Oui.
Le greffier: Alors, je vais donc distribuer les bulletins de vote avec mon collègue. On vous demande simplement de voter par oui ou non à la motion.
Á (1115)
Le greffier: Je déclare Tom Wappel élu président du comité, et je l'invite à prendre place au fauteuil.
Des voix: Bravo!
M. Sarkis Assadourian: Pouvons-nous avoir les résultats du vote?
M. Peter Stoffer: Non, les bulletins de vote doivent être détruits. Je propose de détruire les bulletins de vote.
M. Andy Burton: Je veux proposer la candidature de John Cummins au poste de vice-président.
Le président: J'aimerais d'abord vous remercier de m'avoir élu. Je ferai tout mon possible pour bien m'acquitter de mes fonctions dans l'intérêt de notre comité, qui travaille fort et de façon efficace et impartiale.
Le paragraphe 106(2) du Règlement dit:
| Chacun des comités permanents et spéciaux élit un président et deux vice-présidents, dont deux parmi les députés du parti ministériel et un parmi les députés de l'opposition. |
Nous passons donc à l'élection du vice-président. Je ne sais pas trop comment procéder. Je devrais peut-être demander s'il y a des propositions... Non? Vous ne voulez pas procéder de cette façon?
M. John Cummins: On commence par l'opposition.
Le président: Il me semblerait normal de choisir d'abord celui du parti ministériel et ensuite celui de l'opposition.
M. John Cummins: Peut-être; ce n'est pas vraiment important.
Le président: Très bien. Alors, commençons par celui du parti ministériel.
Avez-vous des candidats à proposer pour le poste de vice-président du parti ministériel?
Monsieur McKay.
M. John McKay: Rodger Cuzner.
Le président: Quelqu'un veut-il appuyer la motion?
M. Peter Stoffer: J'appuie la motion.
Le président: Y a-t-il d'autres propositions?
Monsieur Efford.
M. R. John Efford (Bonavista—Trinity—Conception, Lib.): M. Steckle.
Le président: Il n'est pas nécessaire d'appuyer la motion.
Y a-t-il d'autres propositions?
Comme il n'y en a pas d'autre, nous allons tenir un vote secret. Les deux candidats sont Roger Cuzner et Paul Steckle.
Á (1120)
Le président: Je déclare M. Cuzner élu vice-président.
Des voix: Bravo!
Le président: Voulez-vous que les bulletins de vote soient détruits?
Des voix: Oui.
Le président: Nous passons maintenant à l'élection du vice-président pour l'opposition.
M. Andy Burton: Je propose la candidature de John Cummins.
Le président: Y a-t-il d'autres propositions?
Monsieur Cuzner.
M. Rodger Cuzner (Bras d'Or—Cape Breton, Lib.): Je propose mon collègue de la Nouvelle-Écosse, Peter Stoffer.
Le président: Y a-t-il d'autres propositions?
Comme il n'y en a pas d'autre, nous allons choisir par vote secret entre les deux candidats proposés, M. Cummins et M. Stoffer.
Á (1125)
Le président: Je déclare Peter Stoffer élu vice-président.
Des voix: Bravo!
M. Peter Stoffer: Je remercie l'académie...
Le président: Maintenant, messieurs, l'ordre du jour dit «ajournement jusqu'à nouvelle convocation du président», mais je m'en remets à vous. Nous avons des motions de régie interne que nous pourrions discuter et adopter, si vous voulez. Je pourrais aussi lever la séance et discuter avec les vice-présidents des questions de régie interne.
Je vous laisse décider. Que voulez-vous faire?
Monsieur le vice-président Stoffer.
M. Peter Stoffer: Monsieur, avec votre permission et celle du comité, j'aimerais prendre quelques minutes pour discuter de certaines questions auxquelles le comité devrait s'intéresser. Il y aurait bien sûr l'industrie du saumon et de l'aquaculture sur la côte Ouest. Récemment, nous...
Le président: Monsieur Stoffer, je m'excuse, mais j'ai demandé si nous voulions étudier les questions de régie interne. Ce que nous pouvons faire à ce moment-ci, c'est soit mettre fin à la réunion, soit examiner les questions de régie interne. J'essaie de savoir ce que le comité voudrait faire.
Monsieur Hearn.
M. Loyola Hearn (St. John's-Ouest, PC): Je propose que nous levions la séance, monsieur le président. Je pense que vous devriez vous réunir entre vous. Nous pouvons reprendre à partir de ce que vous nous direz.
Le président: Est-ce que tout le monde est d'accord?
Des voix: Oui.
Le président: Très bien.
Merci beaucoup de votre présence.
La date de la prochaine réunion vous sera communiquée plus tard. La séance est levée.