At 11:00 a.m., pursuant to Standing Order 30(6), the House proceeded to the consideration of Private Members' Business.

À 11 heures, conformément à l'article 30(6) du Règlement, la Chambre aborde l'étude des Affaires émanant des députés.

The Order was read for the third reading of Bill C-389, An Act to amend the Canadian Human Rights Act and the Criminal Code (gender identity and gender expression).

Il est donné lecture de l'ordre portant troisième lecture du projet de loi C-389, Loi modifiant la Loi canadienne sur les droits de la personne et le Code criminel (identité et expression sexuelles).

Mr. Siksay (Burnaby—Douglas), seconded by Ms. Leslie (Halifax), moved, — That the Bill be now read a third time and do pass.

M. Siksay (Burnaby—Douglas), appuyé par M^me Leslie (Halifax), propose, — Que le projet de loi soit maintenant lu une troisième fois et adopté.

Debate arose thereon.

Il s'élève un débat.

The question was put on the motion and, pursuant to Standing Order 98(4), the recorded division was deferred until Wednesday, February 9, 2011, immediately before the time provided for Private Members' Business.

La motion est mise aux voix et, conformément à l'article 98(4) du Règlement, le vote par appel nominal est différé jusqu'au mercredi 9 février 2011, juste avant la période prévue pour les Affaires émanant des députés.

At 11:55 a.m., the sitting was suspended.

À 11 h 55, la séance est suspendue.

At 12:00 p.m., the sitting resumed.

À 12 heures, la séance reprend.

The House resumed consideration at report stage of Bill C-46, An Act to implement the Free Trade Agreement between Canada and the Republic of Panama, the Agreement on the Environment between Canada and the Republic of Panama and the Agreement on Labour Cooperation between Canada and the Republic of Panama, as reported by the Standing Committee on International Trade without amendment;

La Chambre reprend l'étude à l'étape du rapport du projet de loi C-46, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et la République du Panama, de l'Accord sur l'environnement entre le Canada et la République du Panama et de l'Accord de coopération dans le domaine du travail entre le Canada et la République du Panama, dont le Comité permanent du commerce international a fait rapport sans amendement;

And of the motions in Group No. 1 (Motions Nos. 1 to 4).

Et des motions du groupe n° 1 (motions n^os 1 à 4).

Motion No. 1 of Mr. Julian (Burnaby—New Westminster), seconded by Mr. Siksay (Burnaby—Douglas), — That Bill C-46 be amended by deleting Clause 7.

Motion n^o 1 de M. Julian (Burnaby—New Westminster), appuyé par M. Siksay (Burnaby—Douglas), — Que le projet de loi C-46 soit modifié par suppression de l'article 7.

Motion No. 2 of Mr. Julian (Burnaby—New Westminster), seconded by Mr. Siksay (Burnaby—Douglas), — That Bill C-46 be amended by deleting Clause 10.

Motion n^o 2 de M. Julian (Burnaby—New Westminster), appuyé par M. Siksay (Burnaby—Douglas), — Que le projet de loi C-46 soit modifié par suppression de l'article 10.

Motion No. 3 of Mr. Julian (Burnaby—New Westminster), seconded by Mr. Siksay (Burnaby—Douglas), — That Bill C-46 be amended by deleting Clause 12.

Motion n^o 3 de M. Julian (Burnaby—New Westminster), appuyé par M. Siksay (Burnaby—Douglas), — Que le projet de loi C-46 soit modifié par suppression de l'article 12.

Motion No. 4 of Mr. Julian (Burnaby—New Westminster), seconded by Mr. Siksay (Burnaby—Douglas), — That Bill C-46 be amended by deleting Clause 63.

Motion n^o 4 de M. Julian (Burnaby—New Westminster), appuyé par M. Siksay (Burnaby—Douglas), — Que le projet de loi C-46 soit modifié par suppression de l'article 63.

The debate continued on the motions in Group No. 1.

Le débat se poursuit sur les motions du groupe n^o 1.

Pursuant to Standing Order 31, Members made statements.

Conformément à l'article 31 du Règlement, des députés font des déclarations.

Pursuant to Standing Order 30(5), the House proceeded to Oral Questions.

Conformément à l'article 30(5) du Règlement, la Chambre procède à la période de questions orales.

Mr. Sorenson (Crowfoot), from the Standing Committee on Public Safety and National Security, presented the Fifth Report of the Committee (Bill C-5, An Act to amend the International Transfer of Offenders Act, with amendments). — Sessional Paper No. 8510-403-182.

M. Sorenson (Crowfoot), du Comité permanent de la sécurité publique et nationale, présente le cinquième rapport du Comité (projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur le transfèrement international des délinquants, avec des amendements). — Document parlementaire n^o 8510-403-182.

A copy of the relevant Minutes of Proceedings (Meetings Nos. 34, 39 and 51) was tabled.

Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions n^os 34, 39 et 51) est déposé.

Mr. Tilson (Dufferin—Caledon), from the Standing Committee on Citizenship and Immigration, presented the Seventh Report of the Committee (extension of time, pursuant to Standing Order 97.1, to consider Bill C-467, An Act to amend the Citizenship Act (children born abroad)). — Sessional Paper No. 8510-403-183.

M. Tilson (Dufferin—Caledon), du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration, présente le septième rapport du Comité (prolongation du délai, conformément à l'article 97.1 du Règlement, pour étudier le projet de loi C-467, Loi modifiant la Loi sur la citoyenneté (enfant né à l'étranger)). — Document parlementaire n^o 8510-403-183.

A copy of the relevant Minutes of Proceedings (Meetings Nos. 37 and 40) was tabled.

Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions n^os 37 et 40) est déposé.

Pursuant to Standing Order 97.1(3), the motion to concur in the Report was deemed moved, the question deemed put and a recorded division was deemed requested and deferred until Wednesday, February 9, 2011, immediately before the time provided for Private Members' Business. (Concurrence in Committee Reports No. 18)

Conformément à l’article 97.1(3) du Règlement, la motion portant adoption du rapport est réputée proposée et mise aux voix et un vote par appel nominal est réputé demandé et différé jusqu’au mercredi 9 février 2011, juste avant la période prévue pour les Affaires émanant des députés. (Adoption de rapports de comités n^o 18)

Mr. Rajotte (Edmonton—Leduc), from the Standing Committee on Finance, presented the Tenth Report of the Committee (question of privilege relating to the production of documents). — Sessional Paper No. 8510-403-184.

M. Rajotte (Edmonton—Leduc), du Comité permanent des finances, présente le dixième rapport du Comité (question de privilège concernant la production de documents). — Document parlementaire n^o 8510-403-184.

A copy of the relevant Minutes of Proceedings (Meeting No. 56) was tabled.

Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion n^o 56) est déposé.

By unanimous consent, it was ordered, — That, notwithstanding any Standing Order or usual practice of the House, during the debate tomorrow on Bill C-474, An Act respecting the Seeds Regulations (analysis of potential harm), no quorum calls, dilatory motions or requests for unanimous consent shall be received by the Chair and that, at the conclusion of the debate or when no further Member rises to speak, all questions necessary to dispose of the report stage of the Bill be deemed put and the recorded divisions be deemed requested.

Du consentement unanime, il est ordonné, — Que, nonobstant tout article du Règlement ou usage habituel de la Chambre, durant le débat de demain sur le projet de loi C-474, Loi concernant le Règlement sur les semences (analyse du risque potentiel), la présidence ne reçoive ni demande de quorum, ni motion dilatoire, ni demande de consentement unanime et qu'à la conclusion du débat ou lorsqu'aucun autre député ne se lèvera pour prendre la parole, toute question nécessaire pour disposer de l'étape du rapport du projet de loi soit réputée mise aux voix et que les votes par appel nominal soient réputés demandés.

Pursuant to Standing Order 36, petitions certified correct by the Clerk of Petitions were presented as follows:

Conformément à l'article 36 du Règlement, des pétitions certifiées correctes par le greffier des pétitions sont présentées :

— par M. Silva (Davenport), une au sujet des services de santé (n^o 403-1347), une au sujet de la cruauté envers les animaux (n^o 403-1348) et une au sujet de la Société canadienne des postes (n^o 403-1349);

— par M. Brown (Leeds—Grenville), deux au sujet des services de santé (n^os 403-1350 et 403-1351);

— par M^me Mathyssen (London—Fanshawe), une au sujet des anciens combattants (n^o 403-1352) et une au sujet des droits des femmes (n^o 403-1353);

— par M^me O'Neill-Gordon (Miramichi), deux au sujet du système de justice pénale (n^os 403-1354 et 403-1355);

— par M. Maloway (Elmwood—Transcona), une au sujet de l'Afghanistan (n^o 403-1356);

— par M. Laforest (Saint-Maurice—Champlain), une au sujet de l'aide financière (n^o 403-1357);

— par M^me Duncan (Etobicoke-Nord), une au sujet des services de santé (n^o 403-1358);

— par M. Bevington (Western Arctic), une au sujet de l'Afghanistan (n^o 403-1359);

— par M. Simms (Bonavista—Gander—Grand Falls—Windsor), une au sujet du régime d'assurance-emploi (n^o 403-1360).

The House resumed consideration at report stage of Bill C-46, An Act to implement the Free Trade Agreement between Canada and the Republic of Panama, the Agreement on the Environment between Canada and the Republic of Panama and the Agreement on Labour Cooperation between Canada and the Republic of Panama, as reported by the Standing Committee on International Trade without amendment;

La Chambre reprend l'étude à l'étape du rapport du projet de loi C-46, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et la République du Panama, de l'Accord sur l'environnement entre le Canada et la République du Panama et de l'Accord de coopération dans le domaine du travail entre le Canada et la République du Panama, dont le Comité permanent du commerce international a fait rapport sans amendement;

And of the motions in Group No. 1 (Motions Nos. 1 to 4).

Et des motions du groupe n° 1 (motions n^os 1 à 4).

The debate continued on the motions in Group No. 1.

Le débat se poursuit sur les motions du groupe n^o 1.

The question was put on Motions Nos. 1 to 4 and, pursuant to Standing Order 76.1(8), the recorded divisions were deferred.

Les motions n^os 1 à 4 sont mises aux voix et, conformément à l'article 76.1(8) du Règlement, les votes par appel nominal sont différés.

Pursuant to Standing Order 76.1(8), the House proceeded to the taking of the deferred recorded divisions at report stage of Bill C-46, An Act to implement the Free Trade Agreement between Canada and the Republic of Panama, the Agreement on the Environment between Canada and the Republic of Panama and the Agreement on Labour Cooperation between Canada and the Republic of Panama, as reported by the Standing Committee on International Trade without amendment.

Conformément à l'article 76.1(8) du Règlement, la Chambre aborde les votes par appel nominal différés à l'étape du rapport du projet de loi C-46, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et la République du Panama, de l'Accord sur l'environnement entre le Canada et la République du Panama et de l'Accord de coopération dans le domaine du travail entre le Canada et la République du Panama, dont le Comité permanent du commerce international a fait rapport sans amendement.

Pursuant to Standing Order 45, the recorded divisions were further deferred until later today, at the expiry of the time provided for Government Orders.

Conformément à l'article 45 du Règlement, les votes par appel nominal sont de nouveau différés jusqu'à plus tard aujourd'hui, à la fin de la période prévue pour les Ordres émanant du gouvernement.

The Order was read for the second reading and reference to the Standing Committee on Veterans Affairs of Bill C-55, An Act to amend the Canadian Forces Members and Veterans Re-establishment and Compensation Act and the Pension Act.

Il est donné lecture de l'ordre portant deuxième lecture et renvoi au Comité permanent des anciens combattants du projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les mesures de réinsertion et d'indemnisation des militaires et vétérans des Forces canadiennes et la Loi sur les pensions.

Mr. Blackburn (Minister of Veterans Affairs and Minister of State (Agriculture)), seconded by Mr. Cannon (Minister of Foreign Affairs), moved, — That the Bill be now read a second time and referred to the Standing Committee on Veterans Affairs.

M. Blackburn (ministre des Anciens Combattants et ministre d'État (Agriculture)), appuyé par M. Cannon (ministre des Affaires étrangères), propose, — Que le projet de loi soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des anciens combattants.

Debate arose thereon.

Il s'élève un débat.

Pursuant to Standing Order 45, the House proceeded to the taking of the deferred recorded division on the motion of Mr. Strahl (Minister of Transport, Infrastructure and Communities), seconded by Mr. O'Connor (Minister of State), — That Bill C-42, An Act to amend the Aeronautics Act, as amended, be concurred in at report stage with a further amendment.

Conformément à l'article 45 du Règlement, la Chambre procède au vote par appel nominal différé sur la motion de M. Strahl (ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités), appuyé par M. O'Connor (ministre d’État), — Que le projet de loi C-42, Loi modifiant la Loi sur l'aéronautique, tel que modifié, soit agréé à l’étape du rapport avec un autre amendement.

The question was put on the motion and it was agreed to on the following division:

La motion, mise aux voix, est agréée par le vote suivant :

Pursuant to Standing Order 45, the House proceeded to the taking of the deferred recorded divisions at report stage of Bill C-46, An Act to implement the Free Trade Agreement between Canada and the Republic of Panama, the Agreement on the Environment between Canada and the Republic of Panama and the Agreement on Labour Cooperation between Canada and the Republic of Panama, as reported by the Standing Committee on International Trade without amendment.

Conformément à l'article 45 du Règlement, la Chambre aborde les votes par appel nominal différés à l'étape du rapport du projet de loi C-46, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et la République du Panama, de l'Accord sur l'environnement entre le Canada et la République du Panama et de l'Accord de coopération dans le domaine du travail entre le Canada et la République du Panama, dont le Comité permanent du commerce international a fait rapport sans amendement.

The House proceeded to the taking of the deferred recorded division on Motion No. 1 of Mr. Julian (Burnaby—New Westminster), seconded by Mr. Siksay (Burnaby—Douglas), — That Bill C-46 be amended by deleting Clause 7.

La Chambre procède au vote par appel nominal différé sur la motion n^o 1 de M. Julian (Burnaby—New Westminster), appuyé par M. Siksay (Burnaby—Douglas), — Que le projet de loi C-46 soit modifié par suppression de l'article 7.

The question was put on Motion No. 1 and it was negatived on the following division:

La motion n^o 1, mise aux voix, est rejetée par le vote suivant :

The House proceeded to the taking of the deferred recorded division on Motion No. 2 of Mr. Julian (Burnaby—New Westminster), seconded by Mr. Siksay (Burnaby—Douglas), — That Bill C-46 be amended by deleting Clause 10.

La Chambre procède au vote par appel nominal différé sur la motion n^o 2 de M. Julian (Burnaby—New Westminster), appuyé par M. Siksay (Burnaby—Douglas), — Que le projet de loi C-46 soit modifié par suppression de l'article 10.

The question was put on Motion No. 2 and it was negatived on the following division:

La motion n^o 2, mise aux voix, est rejetée par le vote suivant :

The House proceeded to the taking of the deferred recorded division on Motion No. 3 of Mr. Julian (Burnaby—New Westminster), seconded by Mr. Siksay (Burnaby—Douglas), — That Bill C-46 be amended by deleting Clause 12.

La Chambre procède au vote par appel nominal différé sur la motion n^o 3 de M. Julian (Burnaby—New Westminster), appuyé par M. Siksay (Burnaby—Douglas), — Que le projet de loi C-46 soit modifié par suppression de l'article 12.

The question was put on Motion No. 3 and it was negatived on the following division:

La motion n^o 3, mise aux voix, est rejetée par le vote suivant :

The House proceeded to the taking of the deferred recorded division on Motion No. 4 of Mr. Julian (Burnaby—New Westminster), seconded by Mr. Siksay (Burnaby—Douglas), — That Bill C-46 be amended by deleting Clause 63.

La Chambre procède au vote par appel nominal différé sur la motion n^o 4 de M. Julian (Burnaby—New Westminster), appuyé par M. Siksay (Burnaby—Douglas), — Que le projet de loi C-46 soit modifié par suppression de l'article 63.

The question was put on Motion No. 4 and it was negatived on the following division:

La motion n^o 4, mise aux voix, est rejetée par le vote suivant :

Pursuant to Standing Order 76.1(9), Mr. Van Loan (Minister of International Trade), seconded by Mr. O'Connor (Minister of State), moved, — That the Bill be concurred in at report stage.

Conformément à l'article 76.1(9) du Règlement, M. Van Loan (ministre du Commerce international), appuyé par M. O'Connor (ministre d’État), propose, — Que le projet de loi soit agréé à l’étape du rapport.

The question was put on the motion and it was agreed to on the following division:

La motion, mise aux voix, est agréée par le vote suivant :

Pursuant to Standing Order 32(1), a paper deposited with the Clerk of the House was laid upon the Table as follows:

Conformément à l'article 32(1) du Règlement, un document remis à la Greffière de la Chambre est déposé sur le Bureau de la Chambre comme suit :

— par M. Strahl (ministre des Transports, de l’Infrastructure et des Collectivités) — Arrêté d'urgence n^o 8 visant le courrier, le fret et les bagages (JUS-81100-2-110), en date du 4 février 2011, conformément à la Loi sur l'aéronautique, L.R. 1985, ch. A-2, par. 6.41(5) et (6). — Document parlementaire n^o 8560-403-926-13. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des transports, de l'infrastructure et des collectivités)

At 7:13 p.m., pursuant to Standing Order 38(1), the question “That this House do now adjourn” was deemed to have been proposed.

À 19 h 13, conformément à l'article 38(1) du Règlement, la motion « Que la Chambre s'ajourne maintenant » est réputée présentée.

After debate, the question was deemed to have been adopted.

Après débat, la motion est réputée agréée.

Accordingly, at 7:41 p.m., the Speaker adjourned the House until tomorrow at 10:00 a.m., pursuant to Standing Order 24(1).

En conséquence, à 19 h 41, le Président ajourne la Chambre jusqu'à demain, à 10 heures, conformément à l'article 24(1) du Règlement.