At 11:00 a.m., pursuant to Standing Order 30(6), the House proceeded to the consideration of Private Members' Business.

À 11 heures, conformément à l'article 30(6) du Règlement, la Chambre aborde l'étude des Affaires émanant des députés.

Mr. Fuhr (Kelowna—Lake Country), seconded by Mr. Eglinski (Yellowhead), moved, — That the Standing Committee on Transport, Infrastructure and Communities be instructed to undertake a study of flight training schools in Canada and be mandated to: (i) identify the challenges that flight schools are facing in providing trained pilots to industry, (ii) determine whether the infrastructure available to flight schools meets the needs of the schools and the communities where they are located; and that the Committee present its final report no later than seven months after the adoption of this motion. (Private Members' Business M-177)

M. Fuhr (Kelowna—Lake Country), appuyé par M. Eglinski (Yellowhead), propose, — Que le Comité permanent des transports, de l’infrastructure et des collectivités reçoive instruction d’entreprendre une étude sur les écoles de pilotage au Canada, et qu’il soit chargé : (i) de cerner les défis que doivent relever les écoles de pilotage pour fournir des pilotes formés à l’industrie, (ii) d’établir si l’infrastructure à la disposition des écoles de pilotage répond aux besoins de ces dernières et à ceux des collectivités où elles sont situées; et que le Comité présente son rapport final au plus tard sept mois après l’adoption de la présente motion. (Affaires émanant des députés M-177)

Debate arose thereon.

Il s'élève un débat.

Mr. Aubin (Trois-Rivières), seconded by Mr. Nantel (Longueuil—Saint-Hubert), moved the following amendment, — That the motion be amended by adding, after the words “where they are located”, the following:

M. Aubin (Trois-Rivières), appuyé par M. Nantel (Longueuil—Saint-Hubert), propose l'amendement suivant, — Que la motion soit modifiée par adjonction, après les mots « où elles sont situées », de ce qui suit :

« , (iii) d'étudier les conséquences de la pollution sonore sur la santé publique, (iv) que le gouvernement démontre davantage de transparence dans la distribution des données recueillies sur la question ».

Debate arose thereon.

Il s'élève un débat.

By unanimous consent, it was ordered, — That, notwithstanding any Standing Order or usual practice of the House, the recorded division on the motion for third reading of C-79, An Act to implement the Comprehensive and Progressive Agreement for Trans-Pacific Partnership between Canada, Australia, Brunei, Chile, Japan, Malaysia, Mexico, New Zealand, Peru, Singapore and Vietnam, currently scheduled for this evening, at 6:30 p.m., be further deferred to Tuesday, October 16, 2018, at the expiry of the time provided for Oral Questions.

Du consentement unanime, il est ordonné, — Que, nonobstant tout article du Règlement ou usage habituel de la Chambre, le vote par appel nominal sur la motion à l’étape de la troisième lecture du C-79, Loi portant mise en oeuvre de l'Accord de partenariat transpacifique global et progressiste entre le Canada, l'Australie, le Brunéi, le Chili, le Japon, la Malaisie, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Pérou, Singapour et le Vietnam, qui est prévu pour ce soir, à 18 h 30, soit reporté de nouveau au mardi 16 octobre 2018, à la fin de la période prévue pour les questions orales.

The House resumed consideration of the motion of Mr. Fuhr (Kelowna—Lake Country), seconded by Mr. Eglinski (Yellowhead); (Private Members' Business M-177)

La Chambre reprend l’étude de la motion de M. Fuhr (Kelowna—Lake Country), appuyé par M. Eglinski (Yellowhead); (Affaires émanant des députés M-177)

Et de l'amendement de M. Aubin (Trois-Rivières), appuyé par M. Nantel (Longueuil—Saint-Hubert).

Pursuant to Standing Order 93(1), the Order was dropped to the bottom of the order of precedence on the Order Paper.

Conformément à l'article 93(1) du Règlement, l'ordre est reporté au bas de l'ordre de priorité au Feuilleton.

The House resumed consideration of the motion of Mr. Morneau (Minister of Finance), seconded by Mr. Sohi (Minister of Natural Resources), — That Bill C-82, An Act to implement a multilateral convention to implement tax treaty related measures to prevent base erosion and profit shifting, be now read a second time and referred to the Standing Committee on Finance.

La Chambre reprend l'étude de la motion de M. Morneau (ministre des Finances), appuyé par M. Sohi (ministre des Ressources naturelles), — Que le projet de loi C-82, Loi mettant en œuvre une convention multilatérale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices, soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des finances.

The debate continued.

Le débat se poursuit.

Pursuant to Standing Order 31, Members made statements.

Conformément à l'article 31 du Règlement, des députés font des déclarations.

Pursuant to Standing Order 30(5), the House proceeded to Oral Questions.

Conformément à l'article 30(5) du Règlement, la Chambre procède à la période de questions orales.

Pursuant to Standing Order 32(2), Mr. Lamoureux (Parliamentary Secretary to the Leader of the Government in the House of Commons) laid upon the Table, — Government responses, pursuant to Standing Order 36(8), to the following petitions:

Conformément à l'article 32(2) du Règlement, M. Lamoureux (secrétaire parlementaire de la leader du gouvernement à la Chambre des communes) dépose sur le Bureau, — Réponses du gouvernement, conformément à l’article 36(8) du Règlement, aux pétitions suivantes :

— n^os 421-02591, 421-02595, 421-02598, 421-02617, 421-02623, 421-02624, 421-02626, 421-02628 et 421-02632 au sujet de la transplantation d'organes. — Document parlementaire n^o 8545-421-138-04;

— n^o 421-02593 au sujet des eaux navigables. — Document parlementaire n^o 8545-421-101-25.

Mr. Oliphant (Don Valley West), from the Standing Committee on Citizenship and Immigration, presented the 21st Report of the Committee, "Order in Council Appointment of Richard Wex to the Position of Chairperson of the Immigration and Refugee Board". — Sessional Paper No. 8510-421-455.

M. Oliphant (Don Valley-Ouest), du Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration, présente le 21^e rapport du Comité, « Nomination par décret de Richard Wex au poste de président de la Commission de l'immigration et du statut de réfugié ». — Document parlementaire n^o 8510-421-455.

A copy of the relevant Minutes of Proceedings (Meeting No. 123) was tabled.

Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion n^o 123) est déposé.

Mr. Levitt (York Centre), from the Standing Committee on Foreign Affairs and International Development, presented the 19th Report of the Committee, "A Call to Action: Ending the Use of All Forms of Child Labour in Supply Chains". — Sessional Paper No. 8510-421-456.

M. Levitt (York-Centre), du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international, présente le 19^e rapport du Comité, « Appel à l'action: éliminer toutes les formes de travail des enfants dans les chaînes d'approvisionnement ». — Document parlementaire n^o 8510-421-456.

Pursuant to Standing Order 109, the Committee requested that the government table a comprehensive response.

Conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale.

A copy of the relevant Minutes of Proceedings (Meeting No. 107) was tabled.

Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunion n^o 107) est déposé.

By unanimous consent, it was ordered, — That, notwithstanding any Standing Order or usual practice of the House, the hours of sitting and the order of business of the House on Thursday, October 25, 2018, shall be those of a Wednesday; that the Address by the Prime Minister of the Netherlands, to be delivered in the Chamber of the House of Commons at 10:30 a.m. on Thursday, October 25, 2018, before Members of the Senate and the House of Commons, together with all introductory and related remarks, be printed as an appendix to the House of Commons Debates for that day and form part of the records of this House; and that the media recording and transmission of such Address, introductory and related remarks be authorized pursuant to established guidelines for such occasions.

Du consentement unanime, il est ordonné, — Que, nonobstant tout article du Règlement ou usage habituel de la Chambre, les heures de séance et l'ordre des travaux de la Chambre le jeudi 25 octobre 2018 soient ceux d'un mercredi; que l'allocution du premier ministre des Pays-Bas, qui doit être prononcée dans l'enceinte de la Chambre des communes le jeudi 25 octobre 2018 à 10 h 30 devant des sénateurs et des députés, de même que les présentations et les observations qui s'y rapportent, soient imprimées sous forme d'annexe aux Débats de la Chambre des communes pour ladite journée et fassent partie des documents de la Chambre; que l'enregistrement et la diffusion par les médias de l'allocution, des présentations et des observations qui s'y rapportent soient autorisés conformément aux lignes directrices établies pour de telles occasions.

Pursuant to Standing Order 36, petitions certified by the Clerk of Petitions were presented as follows:

Conformément à l'article 36 du Règlement, des pétitions certifiées par le greffier des pétitions sont présentées :

— par M^me Gladu (Sarnia—Lambton), une au sujet des armes à feu (n^o 421-02724) et une au sujet du système de justice criminelle (n^o 421-02725);

— par M^me Mathyssen (London—Fanshawe), une au sujet de la Société canadienne des postes (n^o 421-02726) et une au sujet des eaux navigables (n^o 421-02727);

— par M^me Romanado (Longueuil—Charles-LeMoyne), une au sujet d'une journée nationale (n^o 421-02728);

— par M. Cannings (Okanagan-Sud—Kootenay-Ouest), deux au sujet du régime de pensions (n^os 421-02729 et 421-02730);

— par M. Johns (Courtenay—Alberni), une au sujet de la protection de l'environnement (n^o 421-02731);

— par M. Genuis (Sherwood Park—Fort Saskatchewan), une au sujet du système fiscal (n^o 421-02732), une au sujet de la transplantation d'organes (n^o 421-02733) et une au sujet de la discrimination (n^o 421-02734);

— par M. MacGregor (Cowichan—Malahat—Langford), une au sujet de la protection de l'environnement (n^o 421-02735);

— par M^me Mihychuk (Kildonan—St. Paul), une au sujet de la délivrance de visas (n^o 421-02736);

— par M. Warawa (Langley—Aldergrove), une au sujet de la conduite avec facultés affaiblies (n^o 421-02737);

— par M. Iacono (Alfred-Pellan), une au sujet du tabac (n^o 421-02738);

— par M^me Benson (Saskatoon-Ouest), une au sujet de la Société canadienne des postes (n^o 421-02739) et une au sujet des services de santé (n^o 421-02740);

— par M^me May (Saanich—Gulf Islands), deux au sujet de la protection de l'environnement (n^os 421-02741 et 421-02742).

Pursuant to Standing Order 52, Mr. Erskine-Smith (Beaches—East York) asked leave to move the adjournment of the House for the purpose of discussing a specific and important matter requiring urgent consideration, namely, global warming.

Conformément à l'article 52 du Règlement, M. Erskine-Smith (Beaches—East York) demande la permission de proposer l'ajournement de la Chambre en vue de la discussion d'une affaire déterminée et importante dont l'étude s'impose d'urgence, à savoir le réchauffement climatique.

The Speaker decided that the matter was proper to be discussed and, pursuant to Standing Order 52(9), directed that it be considered later today, at the ordinary hour of daily adjournment.

Le Président décide qu’il est opportun de discuter de cette affaire et, conformément à l'article 52(9) du Règlement, ordonne qu'elle soit prise en considération plus tard aujourd'hui, à l'heure ordinaire de l'ajournement.

The House resumed consideration of the motion of Mr. Morneau (Minister of Finance), seconded by Mr. Sohi (Minister of Natural Resources), — That Bill C-82, An Act to implement a multilateral convention to implement tax treaty related measures to prevent base erosion and profit shifting, be now read a second time and referred to the Standing Committee on Finance.

La Chambre reprend l'étude de la motion de M. Morneau (ministre des Finances), appuyé par M. Sohi (ministre des Ressources naturelles), — Que le projet de loi C-82, Loi mettant en œuvre une convention multilatérale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices, soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des finances.

The debate continued.

Le débat se poursuit.

The question was put on the motion and it was agreed to.

La motion, mise aux voix, est agréée.

Accordingly, Bill C-82, An Act to implement a multilateral convention to implement tax treaty related measures to prevent base erosion and profit shifting, was read the second time and referred to the Standing Committee on Finance.

En conséquence, le projet de loi C-82, Loi mettant en œuvre une convention multilatérale pour la mise en œuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices, est lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des finances.

The House resumed consideration of the motion of Mr. Sajjan (Minister of National Defence), seconded by Mr. Carr (Minister of International Trade Diversification), — That Bill C-77, An Act to amend the National Defence Act and to make related and consequential amendments to other Acts, be now read a second time and referred to the Standing Committee on National Defence.

La Chambre reprend l'étude de la motion de M. Sajjan (ministre de la Défense nationale), appuyé par M. Carr (ministre de la Diversification du commerce international), — Que le projet de loi C-77, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois, soit maintenant lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent de la défense nationale.

The debate continued.

Le débat se poursuit.

The question was put on the motion and it was agreed to.

La motion, mise aux voix, est agréée.

Accordingly, Bill C-77, An Act to amend the National Defence Act and to make related and consequential amendments to other Acts, was read the second time and referred to the Standing Committee on National Defence.

En conséquence, le projet de loi C-77, Loi modifiant la Loi sur la défense nationale et apportant des modifications connexes et corrélatives à d'autres lois, est lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent de la défense nationale.

At 5:21 p.m., by unanimous consent and pursuant to Standing Order 52(10), the House proceeded to the consideration of a motion to adjourn the House for the purpose of discussing an important matter requiring urgent consideration, namely, global warming.

À 17 h 21, du consentement unanime et conformément à l'article 52(10) du Règlement, la Chambre procède à la prise en considération d'une motion d'ajournement de la Chambre en vue de discuter une affaire déterminée et importante dont l'étude s'impose d'urgence, à savoir le réchauffement climatique.

M. Erskine-Smith (Beaches—East York), appuyé par M^me Dabrusin (Toronto—Danforth), propose, — Que la Chambre s'ajourne maintenant.

Debate arose thereon.

Il s'élève un débat.

By unanimous consent, it was ordered, — That, notwithstanding any Standing Order or usual practice of the House, during the debate tonight pursuant to Standing Order 52, no quorum calls, dilatory motions or requests for unanimous consent shall be received by the Chair.

Du consentement unanime, il est ordonné, — Que, nonobstant tout article du Règlement ou usage habituel de la Chambre, pendant le débat conformément à l’article 52 du Règlement ce soir, la présidence ne reçoive ni demande de quorum, ni motion dilatoire, ni demande de consentement unanime.

La Chambre reprend l'étude de la motion de M. Erskine-Smith (Beaches—East York), appuyé par M^me Dabrusin (Toronto—Danforth), — Que la Chambre s'ajourne maintenant.

The debate continued.

Le débat se poursuit.

At midnight, the Speaker declared the motion adopted.

À minuit, le Président déclare la motion adoptée.

Pursuant to Standing Order 32(1), papers deposited with the Clerk of the House were laid upon the Table as follows:

Conformément à l'article 32(1) du Règlement, des documents remis au Greffier de la Chambre sont déposés sur le Bureau de la Chambre comme suit :

— par M. Duclos (ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social) — Réponse du gouvernement, conformément à l'article 109 du Règlement, au 12^e rapport du Comité permanent de la condition féminine, « La sécurité économique des femmes : assurer l'avenir de l'économie canadienne » (document parlementaire n^o 8510-421-427), présenté à la Chambre le jeudi 14 juin 2018. — Document parlementaire n^o 8512-421-427.

— par M. Morneau (ministre des Finances) — Rapport sur les opérations du Compte du fonds des changes pour l'exercice terminé le 31 mars 2018, conformément à la Loi sur la monnaie, L.R. 1985, ch. C-52, par. 21(1). — Document parlementaire n^o 8560-421-133-04. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des finances)

— par M. Morneau (ministre des Finances) — Sommaires du plan d'entreprise modifié de 2018-2022 ainsi que du budget modifié d'investissement de 2018 de la Corporation de développement des investissements du Canada, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R. 1985, ch. F-11, par. 125(4). — Document parlementaire n^o 8562-421-831-04. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des finances)

— par M^me Petitpas Taylor (ministre de la Santé) — Réponse du gouvernement, conformément à l'article 109 du Règlement, au 18^e rapport du Comité permanent de la santé, « Rapport sur les boissons alcoolisées prémélangées à teneur élevée en sucre » (document parlementaire n^o 8510-421-435), présenté à la Chambre le mardi 19 juin 2018. — Document parlementaire n^o 8512-421-435.

— par M. Sohi (ministre des Ressources naturelles) — Réponse du gouvernement, conformément à l'article 109 du Règlement, au 17^e rapport du Comité permanent de l'environnement et du développement durable, « De meilleurs bâtiments pour un avenir à faibles émissions de carbone » (document parlementaire n^o 8510-421-429), présenté à la Chambre le lundi 18 juin 2018. — Document parlementaire n^o 8512-421-429.

— par M. Wilkinson (ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne) — Réponse du gouvernement, conformément à l'article 109 du Règlement, au 14^e rapport du Comité permanent des pêches et des océans, « Pour des océans en bonne santé et des collectivités côtières dynamiques : Renforcement du processus de création des zones de protection marine, au titre de la Loi sur les océans » (document parlementaire n^o 8510-421-422), présenté à la Chambre le lundi 11 juin 2018. — Document parlementaire n^o 8512-421-422.

At midnight, the Speaker adjourned the House until later today at 10:00 a.m., pursuant to Standing Order 24(1).

À minuit, le Président ajourne la Chambre jusqu'à plus tard aujourd'hui, à 10 heures, conformément à l'article 24(1) du Règlement.