FISH Rapport du Comité
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PROCÈS-VERBAL
LE MARDI 9 JUIN 1998
(Séance no 46)
[Traduction]
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 45, dans la salle 536 de l'immeuble Wellington, sous la présidence de George Baker (président).
Membres du Comité présents : George Baker, Yvan Bernier, John Duncan, Wayne Easter, Howard Hilstrom, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Gar Knutson, Sophia Leung, Garry Lunn, Carmen Provenzano, Paul Steckle and Peter Stoffer.
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport sur la gestion des pêches sur la côte ouest.
Il est convenu, - Que le Comité approuve l'ébauche de rapport du Comité relativement à son voyage sur la côte ouest et que ce rapport constitue le quatrième rapport du Comité à la Chambre.
Il est convenu, - Que le titre du rapport soit « Rapport : la côte ouest ».
Il est convenu, - Que le rapport du Comité soit imprimé en conformité avec la politique établie par le Bureau de régie interne et que le Comité fasse imprimer 1 500 exemplaires supplémentaires de son rapport intitulé « Rapport : la côte ouest ».
Il est convenu, - Que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à ce rapport.
Il est convenu, - Que le président, les attachés de recherche et le greffier soient autorisés à apporter au besoin des corrections d'ordre typographique ou stylistique sans modifier le fond du rapport à la Chambre.
À 18 h 25, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation du président.
Bill Farrell
PROCÈS-VERBAL
LE MARDI 27 OCTOBRE 1998
(Séance no 51)
[Traduction]
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h, dans la salle 701 de l'immeuble La Promenade, sous la présidence de Charles Hubbard (vice-président).
Membres du Comité présents : John Cummins, Wayne Easter, Charles Hubbard, Gar Knutson, Garry Lunn, Lawrence O'Brien, Carmen Provenzano, Yves Rocheleau, Lou Sekora, Paul Steckle et Peter Stoffer.
Membre substitut présent : John O'Reilly pour Nancy Karetak-Lindell
Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, attaché de recherche.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend l'examen d'une ébauche de rapport sur la gestion des pêches sur la côte ouest.
Du consentement unanime, il est convenu, - Que le Comité examine ses futurs travaux avant de commencer l'examen de l'ébauche de rapport sur la gestion des pêches sur la côte ouest.
Sur motion de Peter Stoffer, il est convenu, - Que le Comité exige un avis de motion de 48 heures pour les motions de fond.
Sur motion de Wayne Easter, il est convenu, - Que la motion adoptée à la séance du mardi 20 octobre 1998 concernant l'alternance et la durée des interventions lors de l'interrogation des témoins soit modifiée de la manière suivante :
Du consentement unanime, le Comité revient à l'examen de son ébauche de rapport sur la
gestion des pêches sur la côte ouest.
Il est convenu, avec dissidence, - Que, conformément à une motion adoptée le 9 juin 1998, le président soit prié de présenter aussitôt que possible le rapport sur la côte ouest en tant que quatrième rapport à la Chambre des communes.
Conformément à l'article 108 (2) du Règlement, le Comité examine son ébauche de rapport sur les pêches du Canada central.
Sur motion de Paul Steckle, il est convenu, - Que le Comité examine l'ébauche de rapport recommandation par recommandation.
Il est convenu, - Que l'ébauche de rapport sur les pêches du Canada central soit adopté en tant que cinquième rapport du Comité à la Chambre.
Il est convenu, - Que le titre du rapport soit « Rapport sur la pêche en eau douce dans la région centrale du Canada. »
Il est convenu, - Que le cinquième rapport soit imprimé conformément à la politique établie par le Bureau de régie interne.
Sur motion de Paul Steckle, il est convenu, - Que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à son rapport.
Sur motion de Lou Sekora, il est convenu, - Que le président, l'attaché de recherche et un collaborateur du bureau du M. Steckle soient autorisés à apporter au rapport les changements d'ordre grammatical et stylistique jugés nécessaires sans en altérer le fond.
Il est également convenu, - Que le cinquième rapport du Comité soit déposé le jeudi 5 novembre 1998 et que Carmen Provenzano prenne les dispositions nécessaires pour que les organisateurs de l'exposition sur la lamproie marine soient présents à Ottawa, le même jour, avec leur exposition.
Sur motion de Gary Lunn, il est convenu, - Qu'une réunion du Sous-comité du programme et de la procédure se tienne immédiatement après la séance qui doit avoir lieu le mardi 3 novembre 1998.
À 10 h 03, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.