AGRI Rapport du Comité
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
|
Le jeudi 6 juin 2002
Le Comité permanent de l'agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd'hui à 9 h 09, dans la salle 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Charles Hubbard (président). Membres du Comité présents : David L. Anderson, Rick Borotsik, Murray Calder, Mark Eyking, Howard Hilstrom, Charles Hubbard, Rick Laliberte, Dick Proctor, Bob Speller, Paul Steckle et Rose-Marie Ur. Membres substituts présents : Rick Casson pour Garry Breitkreuz et Odina Desrochers pour Suzanne Tremblay. Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste principal. Conformément à l'article 108(2) du Règlement, séance d'information avec la Commission canadienne du blé Témoins : De la Commission canadienne du blé : Ken Ritter, président du conseil d'administration; John Clair, directeur; Rod Flaman, directeur; Wilfred Harder, directeur; Jim Thompson, gérant principal du marketing pour les ventes au Canada et aux États-Unis. Ken Ritter fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions. À 10 h 29, la séance est suspendue. À 10 h 33, la séance reprend à huis clos. Le Comité reprend l’examen d’une ébauche de rapport sur la question du rôle futur du gouvernement en agriculture. Il est convenu, — Que l’ébauche de rapport soit adoptée telle qu’elle a été modifiée. Il est convenu, — Que le président présente le rapport modifié à la Chambre aussitôt que possible. Il est convenu, —Que le président, les attachés de recherche et le greffier soient autorisés à apporter à la forme du rapport les modifications jugées nécessaires, sans en altérer le fond. Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport. Il est convenu, — Qu’un communiqué de presse soit publié. À 10 h 48, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence. Le greffier du comité |