INST Rapport du Comité

(Séance n^o 34)

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 13, dans la salle 112-N de l'édifice du centre, sous la présidence de Susan Whelan (présidente).

Membres du Comité présents : Reg Alcock, Mauril Bélanger, Pierre Brien, Scott Brison, John Cannis, Marlene Jennings, Walt Lastewka, Charlie Penson, James Rajotte, Paddy Torsney et Susan Whelan.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Dan Shaw et Daniel Brassard, attachés de recherche.

Conformément au paragraphe 108(2) du Règlement, examen des politiques relatives à la science et à la technologie.

Le Comité poursuit l'examen de l'ébauche du rapport sur les sciences et technologie.

Il est proposé, — Que le projet de rapport (tel que modifié) soit adopté.

Il est ordonné, — Que la présidente dépose le rapport (tel que modifié) à la Chambre dans les plus brefs délais.

Il est proposé, — Que, conformément à l'article 109 du Règlement, le Comité demande que le gouvernement dépose une réponse globale à son rapport dans les cent-cinquante (150) jours.

Il est proposé, — Que la présidente soit autorisée, à apporter, au besoin, des corrections d'ordre typographique ou des révisions sans modifier la substance du projet de rapport à la Chambre.

Il est proposé, — Que 1 000 copies anglaise et 550 copies française du rapport soient imprimées avec une page couverture spéciale.

Il est proposé, — Que le Comité autorise l'impression des opinions dissidentes en annexe au présent rapport, immédiatement après la signature de la présidente.

Il est proposé, — Que le texte des opinions dissidentes soit limité à 5 pages au plus.

Il est proposé, — Que toute opinion dissidente soit reçue par le greffier dans les deux langues officielles au plus tard le vendredi 8 juin 2001.

À 10 h 27, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité