FOPO Rapport du Comité
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Le jeudi 15 mai 2003
(Séance no 42)
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 11 h 09, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, (président).
Membres du Comité présents : Andy Burton, John Cummins, R. John Efford, Georges Farrah, Loyola Hearn, Bill Matthews, Joe Peschisolido, Carmen Provenzano, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer, Tom Wappel et Bob Wood.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : François Côté et Alan Nixon, attachés de recherche.
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur les espèces envahissantes (voir le procès-verbal du jeudi 30 janvier 2003, séance no 11).
Le Comité reprend l’examen d’une ébauche de rapport.
Il est convenu, — Que l’ébauche de rapport, telle que modifiée, soit adoptée.
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé : Les espèces aquatiques envahissantes : des invités surprise.
Il est convenu, — Que le président, le greffier et les attachés de recherche soient autorisés à apporter à la forme du rapport les changements jugés nécessaires sans en altérer le fond.
Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport; toutefois, nonobstant le délai de 150 jours prévu à l’article 109 du Règlement, le Comité demande de déposer la réponse globale à ce rapport dans les 90 jours suivant la présentation du rapport à la Chambre.
Il est convenu, — Que le greffier du comité prenne les dispositions nécessaires à la tenue d’une conférence de presse le 27 mai 2003, après le dépôt du rapport du Comité à la Chambre et que le Comité y soit représenté par le président et un représentant de chacun des partis d’opposition.
Il est convenu, — Que le Comité publie un communiqué après le dépôt du rapport.
Il est convenu, — Que le voyage du Comité en Belgique, au Royaume-Uni, en Norvège et en Islande soit reporté et ait lieu entre le 7 et le 20 septembre 2003.
À 12 h 25, la séance est suspendue.
À 12 h 31, la séance reprend.
Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la gestion de la pêche au saumon en Colombie-Britannique (voir le procès-verbal du jeudi 30 janvier 2003, séance no 11).
Le Comité entreprend l’étude d’une ébauche de rapport.
À 13 h 01, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du comité
Jeremy LeBlanc