FOPO Rapport du Comité

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Rapport du Comité

PDF

Le mercredi 23 novembre 2005
(Séance n^o59)

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 16 h 33, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

Membres du Comité présents : Raynald Blais, Loyola Hearn, Randy Kamp, Bill Matthews, l'hon. Shawn Murphy, Jean-Yves Roy, Scott Simms, Peter Stoffer et Tom Wappel.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 8 février 2005, le Comité reprend son examen de la morue du Nord incluant les événements menant à la réduction de la pêche et la défaillance des stocks de se renouveler depuis le moratoire.

Le Comité poursuit son étude d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

Il est convenu, — Que, conformément à l’alinéa 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les attachés de recherche soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que le Comité fasse imprimer 550 copies de ce rapport en format bilingue.

À 17 h 12, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,
James M. Latimer