PACP Rapport du Comité
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PROCÈS-VERBAL
Le mercredi 1er juin 2005
(Séance no 40)
Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 32, dans la pièce 237 C de l’édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.
Membres du Comité présents : Dean Allison, Gary Carr, David Christopherson, Brian Fitzpatrick, Sébastien Gagnon, Mark Holland, Daryl Kramp, l’hon. Shawn Murphy, Benoît Sauvageau, John Williams et Borys Wrzesnewskyj.
Membre substitut présent : L’hon. Robert Thibault pour L’hon. Walt Lastewka.
Aussi présent : Bibliothèque du Parlement : Brian O’Neal, analyste.
Conformément à l’article 81(7) du Règlement, le Comité reprend l’étude du Rapport sur les plans et priorités 2005-2006 du Bureau du vérificateur général du Canada.
Le Comité entreprend l’étude d'une ébauche de rapport.
Il est convenu, — Que le Comité adopte l’ébauche de rapport comme le rapport du Comité à la Chambre.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre dès que possible après l’expiration de la période de révision de quarante huit (48) heures.
Il est convenu, — Que le greffier et les analystes émettent, en accord avec le président, un communiqué.
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l’étude du chapitre 1, La sécurité des technologies de l’information du Rapport de février 2005 du vérificateur général du Canada renvoyé au Comité le 15 février 2005.
Le Comité entreprend l’étude d’une ébauche de rapport.
Il est convenu, — Que le Comité adopte l’ébauche de rapport comme le rapport du Comité à la Chambre.
Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre dès que possible après l’expiration de la période de révision de quarante huit (48) heures.
Il est convenu, — Que le greffier et les analystes émettent, en accord avec le président, un communiqué.
À 16 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Comité
Elizabeth B. Kingston