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INDU Rapport du Comité

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PROCÈS-VERBAL

Le mardi 20 juin 2006

(Séance no 15)

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 9, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de James Rajotte, président.

Membres du Comité présents : André Arthur, Colin Carrie, Paul Crête, l'hon. Jean C. Lapierre, Brian Masse, l'hon. Dan McTeague, James Rajotte, Bev Shipley, l'hon. Belinda Stronach, Dave Van Kesteren et Robert Vincent.

Membre substitut présent : Massimo Pacetti remplace l'hon. Joe Fontana.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste; Dan Shaw, analyste. Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie : Alexandre Roger, cogreffier du comité.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur le survol des défis auxquels est confronté le secteur manufacturier canadien.

Le Comité reprend l'étude d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que l'ébauche de rapport soit adoptée, tel que modifiée, comme étant le Deuxième rapport du Comité.

Il est convenu, — Que le président, les analystes et les greffiers soient autorisés à apporter au rapport les changements jugés nécessaires sans altérer le fond.

Il est convenu, — Que le président soit chargé de présenter le Deuxième rapport du Comité à la Chambre.

À 11 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité
Richard Dupuis