FOPO Rapport du Comité
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PROCÈS-VERBAUX
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (39.1 séances nos 4, 45, 57, 58 et 59)et (39.2 séances nos 2, 3, 4, 5, 7 et 8) est déposé.
Respectuesement soumis,
Le président
Fabian Manning, député
PROCÈS-VERBAL |
Séance no 8 |
Le lundi 10 décembre 2007 |
Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 38, dans la pièce 208 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Fabian Manning, président. |
Membres du Comité présents : Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Randy Kamp, Yvon Lévesque, l'hon. Lawrence MacAulay, Fabian Manning, Bill Matthews, Scott Simms et Peter Stoffer. |
Membres substituts présents : Rick Dykstra remplace Gerald Keddy, Rob Moore remplace Mike Allen et Daniel Petit remplace Gerald Keddy. |
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.Chambre des communes : Julia Lockhart, greffière de comité. |
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 14 novembre 2007, le Comité reprend son étude sur l'exploitation et entretien des ports pour petits bateaux. |
Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport. |
Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté. |
Il est convenu, — Que le rapport soit intitulé: Des ports pour petits bateaux sûres et bien financés : La priorité nécessaire. |
Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications de grammaire et de style jugées nécessaires. |
Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre. |
Il est convenu, — Que le Comité annexe à son rapport les opinions dissendentes et / ou complémentaires, à condition qu’elles ne dépassent pas deux (2) pages et soient remises en version électronique au greffier du Comité, au plus tard à 12 heures, le mardi 11 décembre 2007. |
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité. |
Il est convenu, — Que le greffier prépare un plan et un budget de déplacement pour la suite de l'étude sur l'exploitation et entretien des ports pour petits bateaux en 2008. |
À 17 h 9, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence. |
Le greffier du Comité, |