ACVA Rapport du Comité
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
LE COMITÉ PERMANENT DES ANCIENS COMBATTANTS a l’honneur de présenter son DEUXIÈME RAPPORT Conformément au mandat que lui confère l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité a étudié les célébrations commémoratives du XXIe siècle et a convenu de faire rapport de ce qui suit : |