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INDU Rapport du Comité

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AVANT-PROPOS DU PRÉSIDENT

Le Comité exprime toute sa reconnaissance envers les personnes dévouées et vaillantes qui ont consacré leurs compétences et leur énergie à la présente étude sur la connectivité à large bande dans les régions rurales et éloignées.

Les services Internet à large bande constituent un service essentiel au Canada; ils sont en effet d’une importance primordiale pour l’économie et le bien-être collectif de toutes les collectivités. Toutefois, il y a encore des régions, particulièrement rurales et éloignées, qui peinent à avoir accès à ces services. C’est pourquoi le gouvernement du Canada a injecté 500 millions de dollars sur cinq ans pour élargir la connectivité à large bande à ces régions. Certes, il reste beaucoup à faire, mais cette initiative est essentielle si le Canada veut être un chef de file à cet égard.

Une étude parlementaire est un processus qui évolue sans cesse au fil des témoignages présentés. Le Comité n’a pas tardé à constater qu’il devait centrer son étude sur l’accès au dernier kilomètre. En effet, la motion originale comportait une définition de la connectivité à haute vitesse. Toutefois, quelques mois plus tard, avant même le début de l’étude, le CRTC a fixé de nouvelles cibles de haute vitesse pour les services Internet (à 50 mégabits par seconde pour le téléchargement et à 10 mégabits par seconde pour le téléversement). De novembre 2017 à février 2018, le Comité a entendu 16 témoins et a reçu plus de 25 mémoires. Plusieurs fournisseurs de services ont participé à l’étude, qu’il s’agisse de petits fournisseurs régionaux ou des plus grandes sociétés de télécommunications du Canada. Enfin, le Comité a entendu des représentants d’entreprises, mais également des experts et des fournisseurs de services en région rurale.

Le Comité a l’honneur de présenter au gouvernement du Canada un rapport étoffé de recommandations concrètes visant toutes à accroître et améliorer l’accès à la connectivité à large bande, et ce, d’une manière qui soit à la fois abordable aux consommateurs et rentable pour les fournisseurs.

Dan Ruimy, député Président