Réunions de comités

Le tableau et la figure qui suivent présentent le nombre de réunions de comités, par type de comité, au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers.

Type de comité	Réunions   au cours de l’exercice 2014-2015	Réunions   au cours de l’exercice 2015-2016	Réunions  au cours de l’exercice 2016-2017	Réunions au cours de l’exercice 2017-2018	Réunions au cours de l’exercice 2018-2019
Permanents	899	457	1 311	1 240	1 170
Législatifs	0	0	0	0	0
Spéciaux	0	2	74	0	0
Mixtes spéciaux	0	16	0	0	0
Total	899	475	1 385	1 240	1 170

Figure 5 – Comparaison du nombre total de réunions de comités, pour l’ensemble des comités, au cours des cinq derniers exercices financiers

Rapports de comités

Le tableau et la figure qui suivent présentent le nombre de rapports de comités, par type de comité, au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers.

Type de comité	Rapports au cours de l’exercice 2014-2015	Rapports au cours de l’exercice 2015-2016	Rapports au cours de l’exercice 2016-2017	Rapports au cours  de l’exercice 2017-2018	Rapports au cours de l’exercice 2018-2019
Permanents	155	105	169	196	182
Législatifs	0	0	0	0	0
Spéciaux	0	0	3	0	0
Mixtes spéciaux	0	1	0	0	0
Total	155	106	172	196	182

Figure 6 – Comparaison du nombre total de rapports de comités, pour l’ensemble des comités, au cours des cinq derniers exercices financiers

Témoins de comités

Le tableau et la figure qui suivent présentent le nombre de témoins, par type de comité, au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers.

Type de comité	Témoins au cours de l’exercice 2014-2015	Témoins au cours de l’exercice 2015-2016	Témoins au cours de l’exercice 2016-2017	Témoins au cours  de l’exercice 2017-2018	Témoins au cours de l’exercice 2018-2019
Permanents	3 111	1 429	5 381	4 847	5 014
Législatifs	0	0	0	0	0
Spéciaux	0	2	811	0	0
Mixtes spéciaux	0	61	0	0	0
Total	3 111	1 492	6 192	4 847	5 014

Figure 7 – Comparaison du nombre total de témoins, pour l’ensemble des comités, au cours des cinq derniers exercices financiers

Réunions de comités par type d’ordre de renvoi

Les tableaux qui suivent présentent le nombre total et le pourcentage de réunions tenues par l’ensemble des comités au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers, avec ventilation par type d’ordre de renvoi. Les réunions qui portaient sur plus d’un ordre de renvoi ont été inscrites comme une réunion pour chaque type. Il est donc possible que le nombre total de réunions par type soit supérieur au nombre total de réunions qui ont eu lieu. Les écarts dans les totaux sont dus à leur arrondissements.

Nombre de réunions de comités par type d’ordre de renvoi

Type d’ordre de renvoi	Réunions au cours de l’exercice 2014-2015	Réunions au cours de l’exercice 2015-2016	Réunions au cours de l’exercice 2016-2017	Réunions au cours  de l’exercice 2017-2018	Réunions au cours de l’exercice 2018-2019
Ordre de renvoi — Chambre	53	21	106	66	104
Articles du Règlement 108 (2), (3) and (4)	505	287	1 033	884	842
Rapports et états	6	2	27	16	4
Budget des dépenses	44	53	68	62	70
Nominations par décret	8	3	2	18	8
Législation	175	43	109	179	158
Consultations prébudgétaires	14	11	19	18	19
Questions inscrites au Feuilleton	0	0	0	0	0
Réponses aux pétitions	0	0	0	0	0
Travaux du comité	353	223	666	606	500
Élection de présidents et vice-présidents	13	54	12	36	25
Autres	0	0	0	0	0
Total	1 171	697	2 042	1 885	1 730

Pourcentage de réunions de comités par type d’ordre de renvoi

Type d’ordre de renvoi	% de réunions au cours de l’exercice 2014-2015	% de réunions au cours de l’exercice 2015-2016	% de réunions au cours de l’exercice 2016-2017	% de réunions au cours de l’exercice 2017-2018	% de réunions au cours de l’exercice 2018-2019
Ordre de renvoi — Chambre	5,6	3	5,2	3,5	6
Articles du Règlement 108 (2), (3) and (4)	41,5	41,2	50,6	46,9	48,7
Rapports et états	0,5	0,3	1,3	0,8	0,2
Budget des dépenses	3,5	7,6	3,3	3,3	4
Nominations par décret	0,8	0,4	0,1	1	0,5
Législation	16,5	6,2	5,3	9,5	9,1
Consultations prébudgétaires	1,7	1,6	0,9	1	1,1
Questions inscrites au Feuilleton	0	0	0	0	0
Réponses aux pétitions	0	0	0	0	0
Travaux du comité	28,9	32	32,6	32,1	28,9
Élection de présidents et vice-présidents	1,2	7,7	0,6	1,9	1,4
Autres	0	0	0	0	0
Total	100	100	100	100	100

Rapports de comités par type d’ordre de renvoi

Les tableaux qui suivent présentent le nombre total et le pourcentage de rapports produits par l’ensemble des comités au cours de chacun des cinq derniers exercices financiers, avec ventilation par type d’ordre de renvoi. Les rapports qui touchaient plus d’un ordre de renvoi sont inscrits comme un rapport pour chaque type. Le nombre total de rapports par type peut donc être plus élevé que le nombre de rapports produits. Les écarts dans les totaux sont dus à leur arrondissements.

Nombre de rapports de comités par type d’ordre de renvoi

Type d’ordre de renvoi	Rapports au cours de l’exercice 2014-2015	Rapports au cours de l’exercice 2015-2016	Rapports au cours de l’exercice 2016-2017	Rapports au cours de l’exercice 2017-2018	Rapports au cours de l’exercice 2018-2019
Ordre de renvoi — Chambre	10	4	6	8	7
Articles du Règlement 108 (2), (3) and (4)	46	41	77	86	88
Rapports et états	2	0	3	3	0
Budget des dépenses	36	35	38	39	32
Nominations par décret	8	0	0	7	2
Législation	43	18	35	37	35
Consultations prébudgétaires	1	2	1	2	1
Questions inscrites au Feuilleton	0	0	0	0	0
Réponses aux pétitions	0	0	0	0	0
Travaux du comité	3	2	3	4	3
Sélection des membres des comités	6	5	9	10	14
Autres	0	0	0	0	0
Total	155	107	172	196	182

Pourcentage de rapports de comités par type d’ordre de renvoi

Type d’ordre de renvoi	% de rapports au cours de l’exercice 2014-2015	% de rapports au cours de l’exercice 2015-2016	% de rapports au cours de l’exercice 2016-2017	% de rapports au cours de l’exercice 2017-2018	% de rapports au cours de l’exercice 2018-2019
Ordre de renvoi — Chambre	15,2	3,7	3,5	4,1	3,8
Articles du Règlement 108 (2), (3) and (4)	26,1	38,3	44,8	43,9	48,4
Rapports et états	0,9	0	1,7	1,5	0
Budget des dépenses	15,8	32,7	22,1	19,9	17,6
Nominations par décret	4,4	0	0	3,6	1,1
Législation	25,4	16,8	20,3	18,9	19,2
Consultations prébudgétaires	0,6	1,9	0,6	1	0,5
Questions inscrites au Feuilleton	0	0	0	0	0
Réponses aux pétitions	0	0	0	0	0
Travaux du comité	0,9	1,9	1,7	2	1,6
Sélection des membres des comités	10,7	4,7	5,2	5,1	7,7
Autres	0	0	0	0	0
Total	100	100	100	100	100