Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement (BILI)

Mandat

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement assiste les Présidents du Sénat et de la Chambre des communes dans l’étude de l’efficacité, de l’administration et du fonctionnement de la Bibliothèque.

Sommaire des activités du Comité

Du 1^er avril 2019 au 11 septembre 2019, le Comité mixte s’est réuni une seule fois. Le 2 mai, le Comité a entendu la bibliothécaire parlementaire pour son étude du Budget principal des dépenses 2019-2020, et a fait rapport du Budget à la Chambre dans son 3^e rapport le 30 mai.

Membres du Comité (en date du 11 septembre 2019)

L’hon. Lucie Moncion (Sénat) (coprésidente), Gagan Sikand (coprésident), Dave Van Kesteren (vice-président), Anne Minh-Thu Quach (vice-présidente), l’hon. Michael Duffy (Sénat), l’hon. Nicole Eaton (Sénat), l’hon. Thomas J. McInnis (Sénat), l’hon. Terry M. Mercer (Sénat), Julie Dzerowicz, Jim Eglinski, Anthony Housefather, Angelo Iacono, Guy Lauzon, Michael Levitt, Robert-Falcon Ouellette, l’hon. Alice Wong, Borys Wrzesnewskyj

Dépenses (1^er avril 2019 au 11 septembre 2019)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».

Nom de l’étude	Dépenses de témoins ($)	Vidéo conférences ($)	Autres ($)	Total ($)
Budget de fonctionnement	0	0	290	290
Total	0	0	290	290

Réunions, témoins et rapports (1^er avril 2019 au 11 septembre 2019)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins et rapports ».

Comité mixte permanent	Nombre total de réunions	Nombre de réunions télévisées	Nombre de réunions avec vidéoconférence	Nombre de réunions avec enregistrement vidéo	Total heures de réunions	Nombre de témoins	Nombre de rapports
Comité mixte permanent (BILI)	1	0	0	0	1h23m	8	1
Total	1	0	0	0	1h23m	8	1

Comité mixte permanent d’examen de la réglementation (REGS)

Mandat

Le Comité mixte permanent d’examen de la réglementation étudie et examine la réglementation et les autres textes réglementaires élaborés par le gouvernement.

Sommaire des activités du Comité

Du 1^er avril 2019 au 11 septembre 2019, le Comité mixte a poursuivi son examen de divers textes réglementaires, pour lequel il a tenu six réunions. Au cours de cette période, des représentants d’Affaires mondiales Canada et du Secrétariat du Conseil du Trésor ont livré des témoignages pour discuter de diverses questions de réglementation.

Membres du Comité (en date du 11 septembre 2019)

L’hon. Joseph A. Day (Sénat) (coprésident), Harold Albrecht (coprésident), Vance Badawey (vice-président), Pierre-Luc Dusseault (vice-président), l’hon. Patricia Duncan (Sénat), l’hon. Marie-Françoise Mégie (Sénat), l’hon. Carolyn Stewart Olsen (Sénat), Bob Benzen, Fayçal El-Khoury, James Maloney, Larry Miller, Ramesh Sangha, Francis Scarpaleggia, Martin Shields, Scott Simms, Geng Tan

Dépenses (1^er avril 2019 au 11 septembre 2019)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».

Nom de l’étude	Dépenses de témoins ($)	Vidéo conférences ($)	Autres ($)	Total ($)
Budget de fonctionnement	0	0	1 090	1 090
Total	0	0	1 090	1 090

Réunions, témoins et rapports (1^er avril 2019 au 11 septembre 2019)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins et rapports ».

Comité mixte permanent et sous-comité	Nombre total de réunions	Nombre de réunions télévisées	Nombre de réunions avec vidéoconférence	Nombre de réunions avec enregistrement vidéo	Total heures de réunions	Nombre de témoins	Nombre de rapports
Comité mixte permanent (REGS)	6	0	0	0	7h45m	12	0
Sous-comité du programme et de la procédure (SREG)	0	0	0	0	0h0m	0	0
Total	6	0	0	0	7h45m	12	0