Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement (BILI)

Mandat

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement assiste les Présidents du Sénat et de la Chambre des communes dans l’étude de l’efficacité, de l’administration et du fonctionnement de la Bibliothèque.

Sommaire des activités du Comité

Durant la période entre le 1^er avril 2020 et le 31 mars 2021, le Comité ne s’est pas réuni.

Membres du Comité (en date du 31 mars 2021)

L'hon. Robert Black (Sénat), l'hon. Michael Dennis Duffy (Sénat), l'hon. Linda Frum (Sénat), l'hon. Terry M. Mercer (Sénat), l'hon. Donald Neil Plett (Sénat), l'hon. Mohamed-Iqbal Ravalia (Sénat), Shaun Chen, Eric Duncan, l'hon. Wayne Easter, Leah Gazan, Angelo Iacono, Marci Ien, Tom Kmiec, l'hon. Mike Lake, Ron Liepert, Wayne Long, Louis Plamondon, Scott Simms

Dépenses (1^er avril 2020 au 31 mars 2021)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».

Nom de l’étude	Dépenses de témoins ($)	Vidéo conférences ($)	Repas de travail ($)	Frais d’accueil ($)	Autres ($)	Total ($)
Budget de fonctionnement	0	0	0	0	0	0
Total	0	0	0	0	0	0

Réunions, témoins et rapports (1^er avril 2020 au 31 mars 2021)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins et rapports ».

Comité mixte permanent	Nombre total de réunions	Nombre de réunions télévisées	Nombre de réunions webdiffusées	Nombre de réunions avec vidéo-conférence	Nombre de réunions avec enregistrement vidéo	Total heures de réunions	Nombre de témoins	Nombre de rapports
Comité mixte permanent (BILI)	0	0	0	0	0	0h0m	0	0
Total	0	0	0	0	0	0h0m	0	0

Comité mixte permanent d’examen de la réglementation (REGS)

Mandat

Le Comité mixte permanent d’examen de la réglementation étudie et examine la réglementation et les autres textes réglementaires élaborés par le gouvernement.

Sommaire des activités du Comité

Durant la période entre le 1^er avril et le 31 décembre 2020, le Comité ne s’est pas réuni.

Durant la période entre le 1^er janvier et le 31 mars 2021, le Comité s’est réuni une fois. Il a élu deux coprésidents. Il a également adopté son premier rapport dans le cadre de son étude sur l’examen des textes réglementaires. Ce rapport a été présenté à la Chambre et adopté le 22 mars.

Membres du Comité (en date du 31 mars 2021)

L'hon. Yuen Pau Woo (Sénat) (coprésident), Dean Allison (coprésident), Fayçal El-Khoury (vice-président), Caroline Desbiens (vice-présidente), l'hon. Yvonne Boyer (Sénat), l'hon. Yonah Martin (Sénat), l'hon. Judith G. Seidman (Sénat), l'hon.Vernon Darryl White (Sénat), Vance Badawey, Élisabeth Brière, Blaine Calkins, Scot Davidson, Alistair MacGregor, Dave MacKenzie, Robert J. Morrissey, Scott Simms

Dépenses (1^er avril 2020 au 31 mars 2021)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».

Nom de l’étude	Dépenses de témoins ($)	Vidéo conférences ($)	Repas de travail ($)	Frais d’accueil ($)	Autres ($)	Total ($)
Budget de fonctionnement	0	12	0	0	0	12
Total	0	12	0	0	0	12

Réunions, témoins et rapports (1^er avril 2020 au 31 mars 2021)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins et rapports ».

Comité mixte permanent	Nombre total de réunions	Nombre de réunions télévisées	Nombre de réunions webdiffusées	Nombre de réunions avec vidéo-conférence	Nombre de réunions avec enregistrement vidéo	Total heures de réunions	Nombre de témoins	Nombre de rapports
Comité mixte permanent (REGS)	1	0	0	1	0	0h46m	0	1
Total	1	0	0	1	0	0h46m	0	1