Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement (BILI)

Mandat

Le Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement assiste les Présidents du Sénat et de la Chambre des communes dans l’étude de l’efficacité, de l’administration et du fonctionnement de la Bibliothèque.

Sommaire des activités du Comité

Au cours de la période du 1^er avril au 31 août 2023, le Comité a tenu une réunion le 19 juin, durant laquelle l’élection des coprésidents a eu lieu. Il a aussi procédé à l’examen du certificat de nomination au poste de bibliothécaire parlementaire. Il a ensuite présenté à la Chambre ses premier et deuxième rapports.

Du 1^er septembre au 31 décembre 2023, le Comité ne s’est pas réuni.

Du 1^er janvier au 31 mars 2024, le Comité n’a tenu aucune réunion.

Membres du Comité (en date du 31 mars 2024)

L’hon. Mohamed-Iqbal Ravalia (Sénat) (coprésident), Angelo Iacono (coprésident), Louis Plamondon (vice-président), l’hon. Michèle Audette (Sénat), l’hon. Robert Black (Sénat), l’hon. Claude Carignan (Sénat), l’hon. Raymonde Saint-Germain (Sénat), Jenica Atwin, Colin Carrie, Shaun Chen, Leah Gazan, Annie Koutrakis, Ron Liepert, Wayne Long, Terry Sheehan, Jake Stewart, Chris Warkentin

Dépenses (1^er avril 2023 au 31 mars 2024)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».

Nom de l’étude	Dépenses de témoins ($)	Vidéo conférences ($)	Repas de travail ($)	Frais d’accueil ($)	Autres ($)	Total ($)
Budget de fonctionnement	0	0	0	0	0	0
Total	0	0	0	0	0	0

Réunions, témoins, mémoires et rapports (1^er avril 2023 au 31 mars 2024)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins, mémoires et rapports ».

Comité mixte permanent d’examen de la réglementation (REGS)

Mandat

Le Comité mixte permanent d’examen de la réglementation étudie et examine la réglementation et les autres textes réglementaires élaborés par le gouvernement.

Sommaire des activités du Comité

Du 1^er avril au 31 août 2023, le Comité a tenu cinq réunions pendant lesquelles il a poursuivi l’étude des textes réglementaires.

Entre le 1^er septembre et le 31 décembre 2023, le Comité a tenu une réunion au cours de laquelle il a poursuivi l’examen des textes réglementaires.

Du 1^er janvier au 31 mars 2024, le Comité a tenu deux réunions, pendant lesquelles il a poursuivi son examen des textes réglementaires.

Membres du Comité (en date du 31 mars 2024)

L’hon. Yuen Pau Woo (Sénat) (coprésident), Dan Albas (coprésident), Tim Louis (vice-président), Denis Trudel (vice-président), l’hon. Pierre-Hugues Boisvenu (Sénat), l’hon. Pierre J. Dalphond (Sénat), l’hon. Tony Dean (Sénat), Dean Allison, Scot Davidson, Nathaniel Erskine-Smith, Gord Johns, Mike Kelloway, Taleeb Noormohamed, Len Webber, Sameer Zuberi

Dépenses (1^er avril 2023 au 31 mars 2024)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Dépenses ».

Nom de l’étude	Dépenses de témoins ($)	Vidéo conférences ($)	Repas de travail ($)	Frais d’accueil ($)	Autres ($)	Total ($)
Budget de fonctionnement	0	0	0	0	0	0
Total	0	0	0	0	0	0

Réunions, témoins, mémoires et rapports (1^er avril 2023 au 31 mars 2024)

Pour obtenir des renseignements généraux sur le tableau suivant, voir « Note au lecteur – Réunions, témoins, mémoires et rapports ».